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Reçu message HADOPI , je dois m'inquieter ?


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23 réponses à ce sujet

#1 Nawak555

Nawak555

    Wookiee

  • INpactien
  • 102 messages

Posté 04 décembre 2010 - 09:09

Salut à tous

J'ai reçu très récemment ce message venant de: cpd-hadopi@hadopi.com



Recommandation de la Commission de Protection des Droits de la Haute autorité pour la diffusion des ½uvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

Dossier n° 831 08 946 0 817 09
Date : 02/12/2010 11:21

Madame, Monsieur,

Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale.


En effet, votre accès internet a été utilisé pour mettre à disposition, reproduire ou accéder à des ½uvres culturelles protégées par un droit d'auteur. Cette situation rend possible leur consultation ou leur reproduction sans autorisation des personnes titulaires des droits. De telles consultations ou reproductions, appelées couramment « piratage », constituent un délit sanctionné par les tribunaux.

Cette utilisation a pu intervenir sans votre permission ou à votre insu, peut-être même par un usager non averti. Mais dans tous les cas, en tant que titulaire de l'abonnement à internet, vous êtes légalement responsable de l'utilisation qui en est faite*.

Vous devez en effet veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'un usage frauduleux, en prenant toute précaution pour le sécuriser. C'est une obligation légale, sanctionnée par les tribunaux si elle n'est pas observée**.



Que vous reproche-t-on ?

On vous reproche un manquement à votre obligation de surveillance.

Ainsi, dans votre cas :

• Des agents assermentés ont constaté que le jeudi 18 novembre 2010 une ou plusieurs ½uvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à Internet correspondant à l'adresse IP n°77.229.296.161.
• Cette adresse avait été attribuée à ce moment par la société Free, votre fournisseur d'accès à Internet, à :

Mr ALBERT Dominique
17 rue des Armées
29000 QUIMPER
FRANCE

moi[@]free[.]fr

Que risquez-vous ?

Si, en dépit de cette recommandation vous invitant à prendre, dans les meilleurs délais, toute mesure utile et faute de mettre en ½uvre, de façon effective, un ou plusieurs moyens de sécurisation de votre accès à Internet, de nouveaux manquements à votre obligation de surveillance venaient à être constatés, une contravention de négligence caractérisée pourrait être constituée à votre égard. Le juge judiciaire, saisi par l'Hadopi, pourrait alors prononcer une suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une peine d'amende.
Quels sont vos droits ?

Vous pouvez obtenir des précisions sur les ½uvres consultées, offertes en partage ou reproduites à partir de votre accès internet et, le cas échéant, formuler des observations, en contactant l'Hadopi :

• par voie électronique, en utilisant le formulaire accessible à l'adresse www[.]hadopi[.]fr ;
• par courrier postal, adressé à l'Hadopi, Commission de protection des droits, 4 rue du Texel 75014 PARIS, en utilisant le même formulaire ;
• par téléphone, au 09 69 32 90 90 (appel non surtaxé).

Dans ce cas, vous devez obligatoirement rappeler le numéro de dossier mentionné au début de ce message.
Pourquoi protéger le droit des auteurs ?

Sous les apparences séduisantes de la gratuité, les pratiques qui ne respectent pas le droit des auteurs des ½uvres privent, en effet, les créateurs de leur juste rétribution. Elles représentent un grave danger pour l'économie du secteur culturel et c'est la survie de la création artistique, sous toutes ses formes, qui est en cause. Pour mieux concilier les avantages d'Internet et le respect de la création, nous vous rappelons que des services en ligne de plus en plus nombreux proposent aujourd'hui des offres légales attractives et respectueuses des droits des créateurs.
Informations

• Le rôle de l'Hadopi n'est pas de sanctionner : lorsqu'un dossier le justifie, l'Hadopi le transmet au juge qui seul peut prononcer une sanction.
• En aucun cas l'Hadopi ne réclame de somme d'argent. Toute demande en ce sens relèverait d'une tentative d'escroquerie de personnes malveillantes.
• Vous pouvez consulter le site de l'Hadopi www[.]hadopi[.]fr pour obtenir des informations sur ses missions, sur le dispositif applicable, sur l'offre légale et sur les moyens de sécurisation.
• Vous pouvez également demander des informations sur les moyens de sécurisation à votre fournisseur d'accès internet.


Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Mireille IMBERT-QUARETTA
Présidente de la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi


Annexes

Code de la propriété intellectuelle

*Article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle :
« La personne titulaire de l'accès à des services de communication au public en ligne a l'obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'une utilisation a des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'½uvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise.
« Le manquement de la personne titulaire de l'accès à l'obligation définie au premier alinéa n'a pas pour effet d'engager la responsabilité pénale de l'intéressé, sous réserve des articles L. 335-7 et L. 335-7-1.

** Article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle

I.-Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :

1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;

2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en ½uvre de ce moyen.

II.-Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :

1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en ½uvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'½uvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;

2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.

III.-Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent, en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article L. 335-7-1.

Données à caractère personnel

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40)

Les données à caractère personnel recueillies par la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
« système de gestion des mesures pour la protection des ½uvres sur Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'un droit de rectification de ces données.
Si vous souhaitez exercer ces droits vous pouvez écrire à la présidente de la Commission de Protection des Droits en joignant une copie d'une pièce d'identité à l'adresse ci-dessus mentionnée en précisant sur l'enveloppe : « droit d'accès ».




Dois-je m'inquiéter :pleure: ou c'est un fake :-D ???



Merci

#2 Amour

Amour

    ...gloire et beauté

  • ANCIEN
  • 12 923 messages

Posté 04 décembre 2010 - 09:18

Pouvez-vous nous montrer les entêtes complets de l'email, ou le code source ?
Pour information, je n'utilise plus ce compte PC INpact. Mon compte actuel est Etre_Libre

#3 Nawak555

Nawak555

    Wookiee

  • INpactien
  • 102 messages

Posté 04 décembre 2010 - 10:01

Comment dois-je faire ? (je suis sous windows live mail)

#4 Amour

Amour

    ...gloire et beauté

  • ANCIEN
  • 12 923 messages

Posté 04 décembre 2010 - 10:31

OK, vous avez la version 2009 ou 2011 ?

Par ailleurs, est-ce que votre IP est celle indiqué en 79.xx ou celle depuis laquelle vous postez ce message, donc 78.xx ?
Pour information, je n'utilise plus ce compte PC INpact. Mon compte actuel est Etre_Libre

#5 Nawak555

Nawak555

    Wookiee

  • INpactien
  • 102 messages

Posté 04 décembre 2010 - 10:47

windows live mail 2011

mon adresse ip et en 78.xx

#6 phia

phia

    Commis d'office

  • INpactien
  • 572 messages
  • Lieu:Ile-de-France

Posté 04 décembre 2010 - 11:17

Salut,

Comment dois-je faire ? (je suis sous windows live mail)

tu cliques sur le mail et tu le glisses sur le bureau; ensuite, tu lui changes l'extension ".eml" en ".txt".
Tu pourras alors l'ouvrir avec le bloc-notes (et voir l'entête). ;)

#7 Carpe_Diem

Carpe_Diem

    quam minimum credula postero

  • Stormtrooper
  • 5 917 messages
  • Lieu:Over the cloud

Posté 04 décembre 2010 - 11:47

Une adresse e-mail comme celle indiquée " moi[@]free[.]fr " heu.... , il doit y en avoir des centaines....(sauf si tu as modifié pour poster ici).
D'un autre côté, tu es le plus à même de savoir si "...le jeudi 18 novembre 2010 une ou plusieurs œuvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à Internet correspondant à l'adresse IP n°77.229.xxx.xxx...."
NB : à partir de chez moi, cette @IP ne ping pas et le DNS de Free ne la connaît pas ! A vérifier de chez toi quand même (et bis : sauf si tu l'as modifiée pour poster).
SE=OS - SC=OC - sC=UC - RL=WC=LC - IPS=FPS - Pare-feu=Firewall
La guerre du MHz : Proc 4200 - RAM 1200*2 - GDDR5 1250*4  - GPU 810... le pauvre

#8 boulixx

boulixx

    Chevalier jedi

  • Stormtrooper
  • 3 112 messages
  • Lieu:c'est pas le lieu qui importe mais la personne ..

Posté 04 décembre 2010 - 11:49

bonjour ,

dans tous les cas tu as droit a deux avertissements et le troisième commence a craindre .

donc faire attention pour la suite.....
Règles Du Forum

Topic Boitier

Boitier Thermaltake SwordM watercoolé Pompe DDC-1 Plus 12 Volts 18watts + top plexi + Réservoir. Swiftech Waterblock CPU Apogee HD.
Radiateur H 295. X. L 216.X 32 mm. sur porte lateral. . OS Windows 7 Ultimate.
7 Ventilos de 120 .Alim Antec Neo HE 550Watts Modulaire
Carte Mere Msi Z68GD65 G3 Processeur 2500k @ 4800 MHZ
Carte Graph ATI 7850 2Go DDR 5 + Arctic Cooling Accelero Twin Turbo Mémoire GSkill RipJawsX 8Go DDR3 1600Mhz C9
1 SSDD 120 GO Sata 3 Corsaire Force GT + 1 Western Digital VelociRaptor 150 Go - 16 Mo + Seagate 7200.10 250 GO 16 MO + Hitashi 160 GO +DD Externe 160 Go Maxtor USB 2 .

#9 phia

phia

    Commis d'office

  • INpactien
  • 572 messages
  • Lieu:Ile-de-France

Posté 04 décembre 2010 - 12:04

... Tu pourras alors l'ouvrir avec le bloc-notes (et voir l'entête). ;)

... et enfin, tu pourras comparer avec cet exemple (sur korben.info, ou clubic) qui semble en être un vrai aussi.

#10 MdMax

MdMax

    Wookiee

  • INpactien
  • 242 messages

Posté 04 décembre 2010 - 13:23

Hello !

HADOPI: même pas peur...

En cas de doutes, voici un forum spécialisé sur la question:
http://www.numerama....orum-dentraide/

#11 digital-jedi

digital-jedi

    Chevalier jedi

  • INpactien
  • 2 438 messages
  • Lieu:Région parisienne

Posté 04 décembre 2010 - 23:51

J'arrive pas à comprendre ce que la HADOPI surveille comme contenus protégés par le droit d'auteur. Parce que là , pour se faire chopper, faut DL les Bronzés 3 ou le dernier Francais Lalanne quoi....
Et à la réponse "dois-je m'inquiéter?", bah j'aurai tendance à dire oui évidemment.
Si tu t'amuses à télécharger illégalement, après faut assumer.
Etant donné que le mail ne te demande pas d'argent, je pense que c'est la vraie missive. Sinon ils t'auraient demander d'envoyer de l'argent en Cote d'ivoire...

#12 Nawak555

Nawak555

    Wookiee

  • INpactien
  • 102 messages

Posté 05 décembre 2010 - 08:29

effectivement j'ai modifié l'IP et l'adresse mail pour poster ici

voici la copie : Return-Path: <cpd-hadopi@hadopi.com>
Delivered-To: moi@free.fr
Received: (qmail 11467 invoked from network); 2 Dec 2010 14:00:03 -0000
Received: from mx26-g26.free.fr (HELO olive.proxad.net) (212.27.42.88)
by mrelay8-g25.free.fr with SMTP; 2 Dec 2010 14:00:03 -0000
Received: from olive.proxad.net ([212.27.60.85])
by mx1-g20.free.fr (MXproxy) for moi@free.fr ;
Thu, 2 Dec 2010 15:00:03 +0100 (CET)
X-ProXaD-SC: state=HAM score=0
Received: from swann1v.prod.extelia.fr (swann1v.extelia.fr [194.5.111.99])
(using TLSv1 with cipher RC4-MD5 (128/128 bits))
(No client certificate requested)
by olive.proxad.net (Postfix) with ESMTPS id 70E9E6E5F
for <moi@free.fr>; Thu, 2 Dec 2010 15:00:03 +0100 (CET)
From: cpd-hadopi@hadopi.com
To: moi@free.fr
Message-ID: 6733283530663450624.1291298211069.EMail.MCC
Subject: Recommandation HADOPI
MIME-Version: 1.0
Content-Type: text/html; charset=us-ascii
Content-Transfer-Encoding: 7bit
X-Mailer: EMail_2.0

<html>
<head>
<meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1">
<title>Hadopi</title>
</head>
<body bottommargin="0" topmargin="0" rightmargin="0" leftmargin="0" marginheight="0" marginwidth="0" alink="#000000" link="#000000" vlink="#000000" bgcolor="#949d9e">
<table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" width="100%" bgcolor="#949d9e" style="table-layout:fixed">
<tr><td align="center" valign="top" style="font-size:0px">
<table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0">
<tr>
<td height="38" colspan="3" align="left" valign="top" style="font-size:0px">&nbsp;</td>
</tr>
<tr>
<td width="20" align="left" valign="top" bgcolor="#FFFFFF" style="font-size:0px">&nbsp;</td>
<td width="560" align="left" valign="top" bgcolor="#FFFFFF" style="font-size:0px">
<table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" bgcolor="#FFFFFF" width="560">
<tr>
<td align="left" valign="top" style="font-size:0px"><img src="http://cpd.hadopi.fr...ogo_hadopi.gif" width="468" height="137" border="0"></td>
</tr>
<tr>
<td align="left" valign="top" style="font-size:0px" width="560" height="50">
<table cellpadding="0" cellspacing="0" border="0" bgcolor="#FFFFFF">
<tr>
<td colspan="3" height="14" style="font-size:0px">&nbsp;</td>
</tr>
<tr>
<td width="2" bgcolor="#0073cf">&nbsp;</td>
<td width="6" height="36" style="font-size:0px">&nbsp;</td>
<td width="552" height="36" align="left" valign="bottom" style="font-size:13px; font-family:arial; color:#0073cf"><b>Recommandation de la Commission de Protection des Droits de la Haute autorit&eacute; pour la diffusion
des &oelig;uvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)</b></td>
</tr>
</table>
</td>
</tr>
<tr>




Hum alors ? :zarb:

#13 Amour

Amour

    ...gloire et beauté

  • ANCIEN
  • 12 923 messages

Posté 05 décembre 2010 - 11:21

Visiblement Extelia est bien le prestataire email de hadopi donc c'est un vrai email.

Il faudrait que vous achetiez des films d'occasion sur eBay / Amazon, ou alors trouver un abonnement illimité de films, ce qui est encore rare en France...

Edit : auto correction :chinois:
Pour information, je n'utilise plus ce compte PC INpact. Mon compte actuel est Etre_Libre

#14 chienbleu

chienbleu

    Roquet Des Campagnes

  • INpactien
  • 2 468 messages
  • Lieu:Ch'ti délocalisé sous la flotte

Posté 05 décembre 2010 - 11:38

Il faudrait que vous achetiez des films d'occasion sur eBay / Amazon, ou alors trouver un abonnement illimité de films, ce qui est encore rare en France...

Edit : auto correction :chinois:

Excuses-moi de te modérer, mais même barré, ce n'est pas à sa place dans le post d'un admin ce genre de conseil :zarb: :zarb: :zarb:

"Before you play two notes learn how to play one note - and don't play one note unless you've got a reason to play it." - Mark Hollis (1998)

i5 27" • TV SSD • Marantz CD 5004 • Marantz PM 5004 • Monitor Audio Bx5

Un endroit particulièrement sympa pour les tympans


#15 Amour

Amour

    ...gloire et beauté

  • ANCIEN
  • 12 923 messages

Posté 05 décembre 2010 - 11:41

Pardonnez-moi, j'ai corrigé ;)

Ajout : ce site est sympa pour la musique, j'ai déjà commencé à en acheter, et le tarif est raisonnable
Pour information, je n'utilise plus ce compte PC INpact. Mon compte actuel est Etre_Libre

#16 chienbleu

chienbleu

    Roquet Des Campagnes

  • INpactien
  • 2 468 messages
  • Lieu:Ch'ti délocalisé sous la flotte

Posté 05 décembre 2010 - 11:51

Impec ;) Va pas faire avoir une attaque à Teuf quand même :p

Surtout que l'objet du post est de savoir si c'est un mail officiel, et pas de savoir (ce qui ne nous regarde pas) si c'est au choix:
-une erreur d'HADOPIPI
-un piratage de l'accès de l'auteur du sujet
-ou effectivement des téléchargements illicites avérés

:chinois:

"Before you play two notes learn how to play one note - and don't play one note unless you've got a reason to play it." - Mark Hollis (1998)

i5 27" • TV SSD • Marantz CD 5004 • Marantz PM 5004 • Monitor Audio Bx5

Un endroit particulièrement sympa pour les tympans


#17 RaphAstronome

RaphAstronome

    Chevalier jedi

  • SUPERMODO
  • 3 277 messages
  • Lieu:Sur Terre

Posté 05 décembre 2010 - 16:33

Pour ma part pour la musique je préfères des sites comme celui ci : http://www.jamendo.com/fr/
Légal, gratuit (en échange de quelques pubs) et surtout indépendant de l'industrie classique.
RaphAstronome (Blog)
http://www.astro5000.com, astronomie bien sûr
http://www.groupemshareware.com, mes logiciels dont le jeu de gestion d'entreprise http://www.capitalistgame.cc/.
Image IPB
Config : merci pci { Core2quad Q9550, Gigabyte P45C-DS3R, 4Go DDR3 Corsair }, Gigabyte ATI HD4850, WD Green 1To SATA, ArchLinux

#18 theocrite

theocrite

    ☠⚡★ grand tyran démoniaque☆⚠☢

  • ANCIEN
  • 14 933 messages

Posté 06 décembre 2010 - 20:19

Il y a aussi magnatune.

Sinon, je te conseille de contacter la Quadrature du Net. Ils sauront te conseiller sur la manière de réagir à cet email.

#19 goodwhitegod

goodwhitegod

    Chevalier jedi

  • INpactien
  • 4 727 messages
  • Lieu:95130

Posté 07 décembre 2010 - 14:13

Perso, je leur répond :

Moi, je télécharge po, j'ai Open Office, on a piraté mon adresse IP, je ne soudoies pas le gouvernement ni les majors, etc.

Alors laissez moi vivre et rendez-nous notre liberté !

Notre pays ne deviens plus qu'un box à poulet !

Intel : i7-2600k, i5-2500k, i5-4300U (Surface Pro 3), HTPC i3-2125 | AMD FM1 : HTPC A8-3870K | Samsung Galaxy Tab 7.0 2 | LG 55LW650S et BP620
Livebox 2, TP-Link TL-SG1016D, DS211+, MP600R, Win8.1 x64, Office 13pro x64, LG Nexus 5 et Lumia 920 Orange Open rentré 8Mb/s (net + tel fixe ADSL + 2 tel mobile)
AFM / Telethon Délégation AFM du Val d'Oise La myopathie et le jeu vidéo www.handigrafik.org Brocante de GWG Cashback eBuyclub PCHC 1 PCHC 2 La centralisation du Mini-ITX  LCD laptop sur UC


#20 Nawak555

Nawak555

    Wookiee

  • INpactien
  • 102 messages

Posté 08 décembre 2010 - 14:51

Clairement je fais quoi ?

-à l'e-mail reçu?
-l'idée du VPN est la bonne ?

:chinois:




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