Jump to content

[SFR]Soir et Weekend Illimité et Data Illimité migré sans mon accord


Recommended Posts

Bonsoir,

Je viens de recevoir un courrier d'SFR m'annonçant que mon forfait Soir et Weekend Illimité et Data Illimité ( via option multimédia Illimité) allait etre migré pour me faire profiter d'une offre plus "avantageuse" sans mon accord.

Je souhaite rester sur mon forfait actuel qui est au final parfait pour mes usages et ce depuis plusieurs années ( 2000 pour les appels).

Pour resituer le contexte, j'avais déjà eut des bug de facturation sur ce meme forfait en 2008 ( voir le topic a ce lien https://forum.nextinpact.com/topic/133538-sfrmobile-multimedia-illimite-bug-facturation/)

J'ai pour ma part une consommation adapté a mon forfait avec :

- Appel soir et Weekend Illimité vers Fixe et SFR ( depuis 2000!)

- le double appel et la présentation du numéro + package SMS via option bouquet de service;

- la Femto pour mes problèmes récurrent de couverture;

- Option 3G+ payante me donnant accès au meilleur de la 3G+ et du dual Carrier (depuis 2006 de mémoire);

- 80 à 200 Go de data illimité vu que c'est un forfait sans quota via option multimédia illimité ( depuis 2004)

- Les services Carré Silver;

Cela me revient a environ 60 euros...

Pour siter la lettre en anonymant , voici l'introduction et la maniere dont est presenté ce changement a mon avantage:

CETTE LETTRE CONTIENT UNE BONNE NOUVELLE

Cher Monsieur XXXXXX,

Parce que les prix de nos forfaits ont récemment baissé, et qu'il est normal que vous en bénéficiez;

nous sommes heureux de vous faire proftiter sur votre ligne 06 XX XX XX XX d'une nouvelle offre à un meilleur tarif.

Dès le 15 mars 2014, vous bénéficierez de la formule Carré 24h/24 + 500 Mo au prix de 24.99€/ mois ( prix sans mobile), automatiquement et sans réengagement.

Encore plus d'avantages inclus dans votre nouvel offre :

- appels illimité 24h/24 en France métropolitaine et vers les DOM ( hors Mayotte);

- SMS et et MMS ilimités

- 500 Mo d'internet sur les réseau 3G+ et Dual Carrier

- accès illimité a SFR WIFI

- les services Carrés SILVER;

En clair,

je passe de data illimité sans quota avec plusieurs dizaine de Go par mois a 500Mo.

Ce qui est une perte énorme.

Que puis-je faire?

Est-ce légal ?

Est-ce acceptable et moral que de faire des ce genre de changement ?

En vous remerciant par avance,

M.

Link to comment
Share on other sites

  • Replies 63
  • Created
  • Last Reply

Ce que tu dois faire c'est prendre contact avec le service client. Pour ce qui est légal, je sais que les opérateurs peuvent forcer un changement d'offre mais peut être que quand elle sera avantageuse pour les clients (Bouygues me l'avait fait avec mon Evasio 2H + 2H soir et WE en passant automatiquement sur un 4H permanent pour 5€ de moins et que cette offre était pour tous les clients Evasio 2+2 puisque le forfait disparaissait.)

Tu as le Millenium je suppose ?

Link to comment
Share on other sites

Bonsoir,

Oui, c'est le soir et weekend illimité.

de ma compréhension, il n'est pas modifiable de manière unilatéral.

Voici un rappel d'un jugement des années 2000 condamnant SFR pour changement unilatéral

http://juristel.free.fr/stdie.htm

voici un extract en gras sur ce qui est important pour moi:

Que ce contrat écrit tenait indiscutablement lieu de loi à ses auteurs, dans les termes de l'article 1134 du Code civil précité, de sorte qu'il ne pouvait être révoqué -ou modifié- que de leur consentement mutuel et devait être exécuté de bonne foi ;

Que, par conséquent, la SA SFR ne pouvait modifier les conditions essentielles du contrat sans s'assurer impérativement du consentement clair et non équivoque de Madame P à cette

modification, ce qui supposait, pour moins, que soit proposée à sa signature, dans les formes du contrat initial, un avenant précisant clairement la nouvelle formule que SFR souhaitait substituer à celle en vigueur, avec pour compensation révision à la baisse de la tarification de base, ou du moins que SFR puisse apporter la preuve formelle d'une acceptation expresse par la demanderesse des changements envisagés, dont cette dernière conteste même vigoureusement avoir eu préalablement connaissance, alors que pourtant la défenderesse prétend qu'elle les aurait sollicités... ;

Voici un extract des conclusions du jugement avec en gras les éléments imposant a SFR de rétablir cet abonnement a un client:

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort,

REJETTE l'exception d'incompétence.

CONDAMNE la SA SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE (SFR) à rétablir l'abonnement de Madame Josiane P dans les conditions prévues initialement au contrat -à savoir le forfait heures soir et week-ends gratuites- dans un délai de dix jours à compter de la signification du présent jugement, sous peine d'une astreinte provisoire de 100 € (cent euros) par jour de retard passé ce délai.

CONDAMNE la SA SFR à rectifier l'ensemble des factures adressées à Madame P à compter du 18 avril 2000 et jusqu'au présent jugement, par la substitution des conditions tarifaires du forfait "heures soir et week-ends gratuites" à celui du forfait "illimité soir et week-ends - exclusivité" et à lui rembourser l'indu qui en résultera, le cas échéant, en sa faveur et ce avec les intérêts légaux à compter du présent jugement.

CONDAMNE la SA SFR à payer à Madame Josiane P. une somme de 450 € (quatre cent cinquante euros) à titre de dommages et intérêts.

ORDONNE l'exécution provisoire du présent jugement.

CONDAMNE la SA SFR aux entiers dépens qui seront recouvrés conformément à la loi sur l'aide juridictionnelle.

La CONDAMNE à payer à Madame P la somme de 500 € (cinq cents euros) au titre de l'article 700 du NCPC.

Ainsi jugé et prononcé les jour, mois et an susdits./.

Link to comment
Share on other sites

Tu sembles avoir toutes les infos en mains, appelle le service client et explique leur tranquillement (ils n'aiment pas quand les gens les brusquent) puis si les réponses ne te conviennent pas tu pourras commencer à leur forcer la main voir à les menacer de poursuites dans le pire des cas.

Link to comment
Share on other sites

Leur objectif est double pour eux (et simple pour toi), d'un coté ils te disent "c'est moins cher, tu y gagnes" mais pour eux c'est "on vire les vieux forfaits qui sont trop permissifs" et surtout (et c'est une raison qui devrait être mise plus en vent quand elle est réelle) cela leur permet de faire évoluer leur réseau. En effet les anciennes offres sont sur les anciens équipements et ne sont pas toujours transférables vers les équipements plus récents (exemple : méthode d'identification dépassée). Cela reste quand même rare mais c'est possible, il y a même eu l'équivalent mais coté client quand au simple changement de forfait il fallait changer de carte SIM pour en profiter (et ce n'était pas pour un support 3G puisque la SIM précédente dans mon cas était déjà compatible 3G et on ne parlait pas encore de 4G à l'époque).

Ton analyse sinon est bonne.

Link to comment
Share on other sites

Bonsoir / Bonjour à tous,

c'est une énormité, totalement illégal, et SFR le sait très bien, mais ils essaient, des fois que personne (ou peu) ne se plaindrait.

Donc Inutile de les appeler pour çà, puisque les appels au SAV ne sont pas gratuits (plus ou moins illégal aussi).

(je me demande même si çà ne serait pas fait exprès pour générer des appels clients...).

Pour le moment, ce n'est qu'une simple annonce que SFR pourra facilement faire passer pour une erreur...

Si çà se fait (mais ya peu de chances à mon avis), çà n'entrera en vigueur que le 15 mars 2014, donc conserves tout çà au chaud et wait & see !

En attendant, fais des copies d'écran de ton espace client indiquant de quel forfait tu bénéficies actuellement, au cas où. ;)


Pour ce qui est légal, je sais que les opérateurs peuvent forcer un changement d'offre mais peut être que quand elle sera avantageuse pour les clients.

Tout à fait; uniquement lorsqu'il n'y a que des avantages pour le client.

Link to comment
Share on other sites

Pour completer sur l'option "Multimédia Illimité", celle-ci risque également d'etre perdu dans ce que veux m'imposer SFR.

Cette option est équivalente à l'option Orange Sans Limite qui a déjà été suivi par PCInpact ( http://www.pcinpact.com/news/62059-orange-osl-mobile-option-internet.htm)

Le client en question avait obtenu une astreinte de rétablissement à hauteur de 500 euros par jours.

Voici le lien qui rappelle ce jugement et cette astreinte (http://juristel.free.fr/Orennes.htm).

Je tiens rappeler qu'il n'y toujours pas d'équivalent commercial et en terme de service en France.


Voici l'extract des conclusions du jugement pour l'option OSL équivalente a mon option Multimédia Illimité:

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement par jugement contradictoire et en premier ressort

DECLARE recevable l'intervention de la Fédération du Logement, de la Consommation et de l'Environnement d'Ile et Vilaine (FLCE 35).

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à rétablir effectivement au profit de Monsieur Joël GRIFFON l'option Orange Sans Limite ( OSL ) qu'il avait souscrite initialement, soit une facturation du Wap qui ne dépassera pas 6 €uro par mois, quelle que soit sa consommation, et ce, dans un délai de 8 jours à compter de la signification du présent jugement et, passé ce délai, sous astreinte de CINQ CENTS EURO (500 €uro) par jour de retard.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à payer à Monsieur GRIFFON une somme de DEUX MILLE CINQ CENT EURO (2500 €uro) à titre de dommages et intérêts, toutes causes de préjudices confondues.

DIT que la suppression unilatérale de l'option Orange Sans Limite par le fait de la société ORANGE FRANCE est fautive et cause un préjudice à l'intérêt collectif des consommateurs.

DECLARE illicite et abusive la clause 6.2 des conditions spécifiques de l'option Orange Sans Limite, au sens des dispositions du Code de la Consommation.

ORDONNE la cessation immédiate de la diffusion du contrat en cause, et ce, dans un délai de 15 jours à compter de la signification du présent jugement et, passé ce délai, sous astreinte de MILLE EURO (1000 €uro) par jour de retard.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à faire publier le texte suivant, à ses frais, dans le quotidien Ouest-France, dans l'édition du ressort de ce Tribunal, un samedi, en pages économique et sociale, en caractère gras de corps 16 :

- " Par jugement du Tribunal d'Instance de RENNES en date du 21 Mai 2007, il a été jugé que la société ORANGE FRANCE :
- proposait des conditions spécifiques de l'option "Orange Sans Limite," dont l'article 6.2 était illicite et abusif au sens des dispositions du Code de la Consommation,
- avait exécuté de mauvaise foi le contrat en supprimant unilatéralement l'option Orange Sans Limite initialement souscrite par son abonné.
La société ORANGE FRANCE s'est vu condamnée à :
- rétablir l'option initialement souscrite,
- indemniser son abonné des préjudices subis à la suite de la résiliation unilatérale de l'option souscrite."

DIT que cette publication sera faite dans le délai de 15 jours de la signification du Jugement et, passé ce délai sous astreinte de MILLE EURO (1000 €uro) par jour de retard.

DIT que le Tribunal de céans se réservera la liquidation des astreintes.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à payer à la FLCE D'ILLE et VILAINE la somme de TROIS MILLE EURO (3000 €uro) à titre de dommages et intérêts en réparation des préjudices directs et indirects causés à l'intérêt collectif des consommateurs par les pratiques dénoncées.

ORDONNE l'exécution provisoire de la présente décision.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à payer à Monsieur GRIFFON une indemnité de MILLE CINQ CENTS EURO (1500 €uro) sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE à verser à la FLCE une indemnité de DEUX MILLE EURO (2000 €uro) sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

CONDAMNE la société ORANGE FRANCE aux entiers dépens.

Link to comment
Share on other sites

Bonjour,

Je viens d'avoir le service client pour les notifier de mes problèmes vis a vis de leur changement "avantageux" pour moi.

J'ai été redirigé vers le service Resiliation qui m'a informé que mes réclamations n'était pas recevable pour eux.

Il m'ont demandé d'écrire un courrier recommandé vers le service réclamation a l'adresse suivante:

SFR Service Client - Service Réclamation

TSA 73917

62978 Arras Cedex 9

Que faire !!!

A l'aide !!!

Link to comment
Share on other sites

Ils abusent un peu la, envoyer une lettre vers le service de réclamation. Ils ne doivent pas connaitre les mails ou des choses dans ce genre je pense et bien sur le service de réclamation n'a pas de numéro de téléphone ( il trouve ça normal eux)

As-tu été voir un centre sfr en ville pour leur expliquer ton problème, sachant que ton forfait n'a pas encore changé ils peuvent peut être annulé le changement ou eux même envoyer une lettre avec une demande d'annulation du changement de forfait.

Sinon ba prend ton stylo et commence a écrire une lettre avec tout les éléments que tu as, Ah oui c'est vrai le pc et l'imprimante existe :D

Link to comment
Share on other sites

Ah... un jour il y aura peut-être des actions de groupe en France, et alors ce sera fini de rire pour les opérateurs.

"Vous êtes clients SFR et votre opérateur a récemment changé unilatéralement votre forfait pour une formule qui ne vous permet plus d'avoir vos activités en ligne? Votre vie sociale en souffre, ce qui occasionne chez vous détresse et anxiété? Vous ne pouvez plus parler à vos proches aussi souvent que vous le souhaitez? Vous pensez qu'il y a atteinte à votre liberté d'expression ?

Chez Avocat & Avocat, nous lançons une action de groupe qui pourrait vous permettre de faire valoir votre préjudice et d'obtenir dédommagement. Contactez-nous."

Link to comment
Share on other sites

Bonsoir a nouveau,

j'ai avancé dans l'analyse de mon cas.

Je n'ai pas procédé a des changements ni a des modifications au niveau de mon abonnement depuis 2000.

Pour les options, rien n'a changé depuis 2005 ou 2006.

Je ne suis donc pas assujeti de ma compréhension au modalités simplifié Chatel qui permette a un opérateur de modifier ses conditions de services.

Je suis normalement dans ces conditions ci dessous de fourniture de service:

Article R132-2

Dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, est interdite la clause ayant pour objet ou pour effet de réserver au professionnel le droit de modifier unilatéralement les caractéristiques du bien à livrer ou du service à rendre.

Toutefois, il peut être stipulé que le professionnel peut apporter des modifications liées à l'évolution technique, à condition qu'il n'en résulte ni augmentation des prix ni altération de qualité et que la clause réserve au non-professionnel ou consommateur la possibilité de mentionner les caractéristiques auxquelles il subordonne son engagement.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006292911&cidTexte=LEGITEXT000006069565&dateTexte=20060206


Je vais contacter la DGCCRF (Direction Régionale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes,) de Paris ce jeudi pour exposer mon problème et obtenir leur opinion .

Je pense qu'il va falloir accélérer les démarches pour bloquer le changement coté SFR.

Link to comment
Share on other sites

Bonsoir,

Je viens de recevoir un courrier d'SFR m'annonçant que mon forfait Soir et Weekend Illimité et Data Illimité ( via option multimédia Illimité) allait etre migré pour me faire profiter d'une offre plus "avantageuse" sans mon accord.

Je souhaite rester sur mon forfait actuel qui est au final parfait pour mes usages et ce depuis plusieurs années ( 2000 pour les appels).

Pour resituer le contexte, j'avais déjà eut des bug de facturation sur ce meme forfait en 2008 ( voir le topic a ce lien https://forum.nextinpact.com/topic/133538-sfrmobile-multimedia-illimite-bug-facturation/)

J'ai pour ma part une consommation adapté a mon forfait avec :

- Appel soir et Weekend Illimité vers Fixe et SFR ( depuis 2000!)

- le double appel et la présentation du numéro + package SMS via option bouquet de service;

- la Femto pour mes problèmes récurrent de couverture;

- Option 3G+ payante me donnant accès au meilleur de la 3G+ et du dual Carrier (depuis 2006 de mémoire);

- 80 à 200 Go de data illimité vu que c'est un forfait sans quota via option multimédia illimité ( depuis 2004)

- Les services Carré Silver;

Cela me revient a environ 60 euros...

Pour siter la lettre en anonymant , voici l'introduction et la maniere dont est presenté ce changement a mon avantage:

CETTE LETTRE CONTIENT UNE BONNE NOUVELLE

Cher Monsieur XXXXXX,

Parce que les prix de nos forfaits ont récemment baissé, et qu'il est normal que vous en bénéficiez;

nous sommes heureux de vous faire proftiter sur votre ligne 06 XX XX XX XX d'une nouvelle offre à un meilleur tarif.

Dès le 15 mars 2014, vous bénéficierez de la formule Carré 24h/24 + 500 Mo au prix de 24.99€/ mois ( prix sans mobile), automatiquement et sans réengagement.

Encore plus d'avantages inclus dans votre nouvel offre :

- appels illimité 24h/24 en France métropolitaine et vers les DOM ( hors Mayotte);

- SMS et et MMS ilimités

- 500 Mo d'internet sur les réseau 3G+ et Dual Carrier

- accès illimité a SFR WIFI

- les services Carrés SILVER;

En clair,

je passe de data illimité sans quota avec plusieurs dizaine de Go par mois a 500Mo.

Ce qui est une perte énorme.

Que puis-je faire?

Est-ce légal ?

Est-ce acceptable et moral que de faire des ce genre de changement ?

En vous remerciant par avance,

M.

Honnêtement, y a beaucoup mieux pour moins cher chez SFR. http://www.sfr.fr/mobile/offres/toutes-les-offres-sfr?vue=000029#sfrintid=V_nav_mob_offre-abo&sfrclicid=V_nav_mob_offre-abo

Si on prend le forfait carré 24/24 + 3g à 30 euros.

- Appel soir et Weekend Illimité vers Fixe et SFR ( depuis 2000!) - Appels, SMS/MMS illimités vers tout le monde.

- le double appel et la présentation du numéro + package SMS via option bouquet de service - N.C.

- la Femto pour mes problèmes récurrent de couverture - Toujours disponible.

- Option 3G+ payante me donnant accès au meilleur de la 3G+ et du dual Carrier (depuis 2006 de mémoire) - Intégré.

- 80 à 200 Go de data illimité vu que c'est un forfait sans quota via option multimédia illimité ( depuis 2004) - Pas de quota non plus.

- Les services Carré Silver - Gold

- Rien - Cloud 10 Go

Et le tout pour bien moins de 60 euros donc.

Link to comment
Share on other sites

C'est faux !!

Il n'y a 3 Giga de dispo après c bridé a 64kbit par seconde.

Ensuite, les appels vers les lignes de services ( pour appeler l'etranger, les services de conf etc) sont payant

J'ai déjà 100Go de Cloud inteligent via BOX.NET

- Appel soir et Weekend Illimité vers Fixe et SFR ( depuis 2000!) - Appels, SMS/MMS illimités vers tout le monde.

- le double appel et la présentation du numéro + package SMS via option bouquet de service - N.C.

- la Femto pour mes problèmes récurrent de couverture - Toujours disponible.

- Option 3G+ payante me donnant accès au meilleur de la 3G+ et du dual Carrier (depuis 2006 de mémoire) - Intégré.

- 80 à 200 Go de data illimité vu que c'est un forfait sans quota via option multimédia illimité ( depuis 2004) - Pas de quota non plus.

- Les services Carré Silver - Gold

- Rien - Cloud 10 Go

Et le tout pour bien moins de 60 euros donc.

Link to comment
Share on other sites

Bonjour,

Il faut arrêter de jouer la vierge effarouchée avec cette offre du 20e siècle.

Le carré 4G 5Go à 40€ (sans mobile) te donne accès à 5Go de données. Je vois déjà mal comment on peut consommer plus que ça (mais je ne suis pas un accro du portable). Éventuellement, il faudrait voir s'il n'y a pas une option DATA supplémentaire possible pour + de 5 Go vu que tu économises déjà 20€.

Offre avec + 100Go de stockage. Si tu as déjà un abo via BOX.NET, tu le résilies sauf si tu es engagé. Mais du coup, ça veut dire que tu payes déjà 60€ + BOX.NET

Au début, ils indiquaient de l'illimité sur les forfaits car les téléphones de 2000 ne pouvaient pas consommer énormément de bande passante et qu'il n'y avait pas de services consommateurs de bande passante sur internet (tels Youtube et les TV ou les emails et jeux et GPS).

Quel besoin as-tu d'un tel forfait (avec par ex. 80 à 200 Go de data illimité) ? C'est professionnel ?

Tu peux toujours écrire une LRAR en disant que tu dénonces et refuses le changement et que tu contactes la DGCRF en parallèle.

Link to comment
Share on other sites

C'est faux !!

Il n'y a 3 Giga de dispo après c bridé a 64kbit par seconde.

Ensuite, les appels vers les lignes de services ( pour appeler l'etranger, les services de conf etc) sont payant

J'ai déjà 100Go de Cloud inteligent via BOX.NET

- Appel soir et Weekend Illimité vers Fixe et SFR ( depuis 2000!) - Appels, SMS/MMS illimités vers tout le monde.

- le double appel et la présentation du numéro + package SMS via option bouquet de service - N.C.

- la Femto pour mes problèmes récurrent de couverture - Toujours disponible.

- Option 3G+ payante me donnant accès au meilleur de la 3G+ et du dual Carrier (depuis 2006 de mémoire) - Intégré.

- 80 à 200 Go de data illimité vu que c'est un forfait sans quota via option multimédia illimité ( depuis 2004) - Pas de quota non plus.

- Les services Carré Silver - Gold

- Rien - Cloud 10 Go

Et le tout pour bien moins de 60 euros donc.

C'est pas faux, c'est toi qui confond quota et fair-use.

Après, c'est pas moi qui paye. Mais clairement, ton forfait est obsolète et beaucoup moins bien que ce qu'il se fait aujourd'hui.

Quel besoin as-tu d'un tel forfait (avec par ex. 80 à 200 Go de data illimité) ? C'est professionnel ?

Tu peux toujours écrire une LRAR en disant que tu dénonces et refuses le changement et que tu contactes la DGCRF en parallèle.

Ca y ressemble fortement. J'ai été chez SFR, j'ai eu de l'illimythics, 80go pour le grand public, ça n'existait.

Link to comment
Share on other sites

Forfait perso.

Ensuite , je n'avais pas vu ton autre commentaire.

et Non, je n'ai pas de limitation en volume ni en fair use.

Non seulement ce que tu persiste à dire est faux et en plus tu parles de chose non pertinente. Mais surtout, tu réponds pas à la question ? Forfait pro ? Si c'est bien ça, t'es foutu ! :o

Link to comment
Share on other sites

J'y crois pas une seconde mais pas une. ^^""" J'ai été chez SFR dès le début des années 2000. Jamais je n'ai vu un tel forfait, jamais. Il y a toujours eu des limitations sur les illimités (et oui...)

Honnêtement, si tu as ton contrat sous la main, nous apprécierions tous de voir les fameux détails dont tu nous parles. Mais pour le moment, je ne peux y croire.

Toujours est-il, que si ce que tu dis est vrai, en revanche pour tout le reste, ton forfait est complétement dépassé. Surtout le "illimité" soir et week-end vers fixe et SFR...

Quand au prix...

Link to comment
Share on other sites

Archived

This topic is now archived and is closed to further replies.


×
×
  • Create New...