Quels droits pour les acheteurs de DVD ?

[Crazysky]

Bonjour,

Tout d'abord j'espère ne pas être au mauvais endroit. J'ai regardé les différents sujets de forums et celui-ci est le seul qui semble convenir.

Donc ce qui m'amène est une situation tout a fait banal : J'ai des DVD abimé, que ma pauvre platine de salon a du mal à lire.

Vous me direz donc : "Télécharge les ... tu as le droit vue que tu as acheté." Oui mais voila, il s'agit de l'intégrale collector numéroté de Stargate SG1. Et vue que j'ai dépensé près de 250¤, je pense être avoir le droit de faire valoir mes droits.

J'ai donc entrepris le périple suivante : Contacter le distributeur et obtenir une solution de remplacement du support sans devoir racheter la licence. bah oui j'ai payé 250¤. Je ne vais pas me farcir l'achat de saison complète à 30 ou 60¤ juste pour 1 ou 2 DVD (Ha oui car pour faire compliqué ce sont plusieurs DVD de saison différente :))

Première étape : voir avec un vendeur d'une enseigne local pour savoir si il y a des solutions (Aucun nom pour ne pas faire de pub) ; réponse : Aucune solution possible a leur niveau. Contacter le distributeur. Dans le cas présent "Fox France".

Première étape trouver leur coordonnées : Bon courage. Sur Fox France il y a un formulaire de contact (je l'ai essayé => Pas de réponse). j'ai donc un peu fouillé et je suis tombé sur une page informel qui donne un N° de tel.

La standardiste m'indique que pour les réclamations c'est une certaine Marie Sauvage (http://www.foxfrance.com/about); Il faut donc contacter cette personne par courrier recommandé AAR.

J'expose donc ma situation et mon désarroi concernant cette situation. Je reçois l'accusé de réception fin novembre 2009.

La standardiste m'avait aussi informé qu'il y avait un délai d'un mois pour la réponse.

J'applique donc la procédure donné par la standardiste et j'attends.

Mi-janvier j'appelle pour avoir des nouvelles. On me répète qu'on ne peut joindre cette personne par téléphone, je leur dit que j'ai déjà suivi la procédure et que je n'ai reçu à ce jour aucune réponse.

La personne s'engage à faire passer le message pour essayer d'avoir une réponse.

Nous sommes le 8 février 2010 et je n'ai toujours pas de réponse de la part de Fox France.

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Mes demandes étaient pourtant simple. je ne demandais pas de remboursement, mais simplement une solution à mon problème. je suis prêt à payer les frais itinérants à la procédure (frais de fabrication des DVD et frais d'envoi). Je m'estime de bonne foi et dans mon droit.

J'ai tout de même précisé dans mon message, que je ne pouvait pas appliquer mon exception française à la copie privé vue que le support indique clairement "Protégé contre la copie" et que la loi DADSVI m'interdit formellement d'utiliser tout moyen de contournement à la protection de produit protégé par le droit d'auteur.

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Je fais donc appelle à votre aide, à vos conseils.

Je suis désemparé face à tant de barrière pour nous empêcher de faire valoir, nos droits. quand bien même ces mêmes entreprises dise que moi, consommateur suis un pirate et ne respecte pas leur droit :-/

[Neo_13]

J'ai un résumé assez abrupt : tu l'as dans le cul.

Et si tu portais l'affaire devant les tribunaux, ils n'auraient, vu ce que tu raconte ici, AUCUN mal a démontré que tu l'as endommagé, donc qu'ils ne sont pas responsables et tu le re-a dans le cul.

Les majors sont des escrocs sans morale. Mais les éditeurs de JV aussi, et finalement tout ce qui est droits d'auteur et droits voisins. On t'explique que tu n'achètes qu'une licence et pas un objet et que du coup tu peux pas en faire ce que tu veux. Mais quand l'objet pète ou que tu décides que finalement, c'est qu'une licence et donc tu le changes de support (ipod, dur, ...) on t'explique que la licence est attachée à l'objet et que c'est interdit.

Ca fait 50piges qu'on se fout de nos gueules là dessus, et suffit de voir les débat DADVSI, HADOPI, ... (en dehors de la net-sphère, je te parle de ta grand mère et ses copines) pour comprendre qu'en plus on tend les fesses. Quand la totalité des sysadmin du monde explique que c'est une connerie, assisté par tous les journalistes et avocats amesty et consorts du monde, de la cnil, du conseil d'etat, et que Jennifer dit "euh, c'est mal, si la loi passe pas, je fais de nouvel album" (je rince gratis, c'est complètement faux, je ne sais même pas quelle est la position de jennifer), tu attrapes des envies d'eugénisme.

[Crazysky]

Juste comme ça, je ne dénis pas le fait que je suis responsable de l'érosion du support (meme si c'est prouvé que laisser un DVD dans son support ... il s'abime quand meme).

Je propose même de payer pour les frais de distribution et de fabrication du support.

En gros je demande une solution valable pour ne pas avoir à repayer une licence que j'ai déjà sans enfreindre la loi. Un comble de nos jours, un consommateur de bonne foi qui veut respecter la loi et qui se retrouve dans un cul de sac dont la seul sortie c'est de violer la loi ... oO

[Xaelias]

Ne déforme pas la réalité, la seule alternative, c'est de racheter les supports. Tu ne peux pas affirmer qu'ils t'empêchent de racheter les DVDs.

Une des premières choses pour démontrer qu'un parti est de mauvaise foie, c'est de ne pas en faire preuve soit même...

Même si pour le coup, je comprend que ça fasse mal au c½ur...

[Crazysky]

Justement ma démarche, a mon avis, montre que je souhaite racheter les support associé au bien que j'ai acheté et détérioré. A savoir que c'est du SAV. Quand votre machine à lavé à une pièce de cassé, vous l'amenez au SAV, ils vous la répare. SI c'est compris dans la garantie, c'est gratuit, sinon il faut payer la pièce et la main d'oeuvre.

Dans mon cas c'est pareil, j'ai abimé mes DVD, je souhaite les remplacer, sans forcement devoir racheter un nouveau coffret (partant sur l'idée que je devrais racheter plusieurs saison). Concernant le délai, ils ont sortie des coffrets plus récemment ( 1 an tout au plus), il y a donc des possibilités d'échange.

Et quand bien même ils ne puissent pas fournir de produit de remplacement, une réponse serait un minimum de courtoisie.

Car dans l'histoire, tu peux dire que je suis de mauvaise foi, mais au final j'me fait enflé sur mes droits, alors que eux ont réussi à faire passer une loi (*2) pour faire respecter les leurs.

Qui est de mauvaise foi ? :)

Pour rester courtois et de bonne humeur sur un forum si plaisant, je finirais en disant que je cherche simplement une sortie de secourt, je suis preneur. Car sinon je vais devoir rappeler la Fox et le ton va rapidement monter ^^

[Xaelias]

Je suis d'accord avec toi dans le fond, mais je t'avoue que te voir conclure par : "on me force à violer la loi" (je caricature mais c'était quand même ça), ça chauffe un peu

Personnellement je n'ai jamais eu ce problème (je suis trop jeune sûrement ^^), le seul support que j'ai vraiment abimé, c'est mon CD de diablo II, que j'ai racheté sans même réflechir, alors que le SAV m'a appris plus tard qu'ils me l'auraient renvoyé (le problème venait de leur boîte de m***** qui obligeait à exercer une force énorme sur le CD en le tordant).

Mais si fox france ne te répond pas, je ne vois pas vraiment ce qu'on peut faire pour toi. Par contre l'absence de réponse est une honte, mais une fois de plus, on n'y peut pas grand chose (en tous cas moi je ne sais pas quoi te dire).

Sur ce, mon but n'était pas d'ouvrir une guerre, je te souhaite bon courage, et je vais suivre ton affaire, ça pourrait toujours servir ^^

[phia]

Salut,

Mes demandes étaient pourtant simple. je ne demandais pas de remboursement, mais simplement une solution à mon problème. je suis prêt à payer les frais itinérants à la procédure (frais de fabrication des DVD et frais d'envoi). Je m'estime de bonne foi et dans mon droit.

C'est tout à fait légitime...

Seulement, d'une part, les législateurs qui ont pondu DADVSI ont oublié que les CD/DVD pressés en usine ont une durée de vie estimée de 10 ans.

D'autre part, ce que tu demandes à Fox va surtout leur prendre du temps, et ne va rien leur rapporter (financièrement); or la tendance aujourd'hui, c'est la "culture du chiffre", merci Starky !! (et la qualité, le respect du client, tout le monde s'en fout).

Conclusion, tu es la preuve concrête que compte-tenu des lois actuelles interdisant même la copie de sauvegarde, il ne faut pas investir dans les DVD.

[Amour]

Il faudrait essayer de faire éventuellement des copies des DVD via un ordinateur, et en nettoyant bien avant...

Si ça ne suffit pas, avec un peu de chance il y a des DVD "trouvables"

[Crazysky]

@Amour

Désolé mais le but de mon message ici est justement de montrer que si je souhaite rester dans la légalité. Les DVD montre clairement une mention "protégé contre la copie". Je ne puis donc pas copier les DVD :)

Si ce n'était que cela, je les récupérerais sur un des innombrables service en ligne.

@Phia

Merci :)

Le soucis qu'on a c'est qu'on ne peut pas non plus investir dans les formats dématérialisé vue qu'ils sont verrouillé d'innombrable DRM qui empêche de mettre ton film sur le support de ton choix.

à la longue j'vais commencer à croire qu'ils encouragent le piratage oO

[phia]

Autres remarques...

Comme tu le soulignais au début, on peut s'étonner qu'il n'y ait pas de période de garantie; pendant cette période, ton achat vieillit naturellement, et le vendeur est contraint de remplacer les éléments non fonctionnels.

Est-ce légal de vendre un produit à 250€ sans aucune période de garantie ??

J'ai relu quelques articles sur DADVSI, et notamment celui du texte de Loi Droit d'auteur et copie privée: décryptage du texte Dadvsi.

L'article 9 parle d'un collège de médiateurs "nommés par décret, pour un mandat de six ans" à qui on peut s'adresser, poser des questions; si Fox ne réagit pas, je pense qu'un courrier s'impose, çà aura au moins le mérite de soulever le problème.

(l'article de ZDNet date de Mars 2006, il est peut-être obsolète...)

Cet article Présence PC : DADVSI : vers la fin de la copie privée ? n'est pas mal non plus !

De quelle façon sont votées les Lois ?

- "la pression d’un gouvernement visiblement peu enclin à un réel débat sur le sujet...",

- "les députés ont complètement été délestés, dans ce projet de loi, de leur pouvoir en regard de la copie privée",

- "Et pourtant l'opposition, si décidée à protester contre un projet issu de la manche des grandes majors du disque (DADVSI : le débat est tendu), a été absente de ce débat et n'a pas vraiment joué son rôle",

- "Comme on pouvait s'y attendre, le fond du sujet n'a pas été réellement débattu et le texte a été voté très rapidement.",

etc...

à la longue j'vais commencer à croire qu'ils encouragent le piratage oO

En effet !

Cà me rappelle une vieille discussion sur le permis à points; les textes ont aussi été votés n'importe comment, sont bourrés de failles, et on trouve des chauffeurs de taxi qui ont perdu plus de 24 points sur leur permis, mais qui conduisent quand même, juste avec le dossier de plainte au Tribunal administratif dans le coffre, donc au moins pendant quelques années ! Super !!

[Neo_13]

J'ai un résumé assez abrupt : tu l'as dans le cul.

Et si tu portais l'affaire devant les tribunaux, ils n'auraient, vu ce que tu raconte ici, AUCUN mal a démontré que tu l'as endommagé, donc qu'ils ne sont pas responsables et tu le re-a dans le cul.

Les majors sont des escrocs sans morale. Mais les éditeurs de JV aussi, et finalement tout ce qui est droits d'auteur et droits voisins. On t'explique que tu n'achètes qu'une licence et pas un objet et que du coup tu peux pas en faire ce que tu veux. Mais quand l'objet pète ou que tu décides que finalement, c'est qu'une licence et donc tu le changes de support (ipod, dur, ...) on t'explique que la licence est attachée à l'objet et que c'est interdit.

[Crazysky]

J'ai pas compris la réaction Neo13, le but est de signifier une répétition dans la discussion ? :)

[Neo_13]

Oui.

Tu devrais, tu pourrais blablablabla... Ils doivent gnagna. Juridiquement ils doivent rien et t'es condamné à faire l'aumône comme un mendiant puisque toute autre solution tatoue "raclure de pirate" sur ton front.

[phia]

J'ai pas compris la réaction Neo13, le but est de signifier une répétition dans la discussion ? :)

Il trouve que

Les majors sont des escrocs sans morale. Mais les éditeurs de JV aussi, et finalement tout ce qui est droits d'auteur et droits voisins...

mais pour lui, c'est normal, c'est très bien comme çà et il n'y a rien a faire !

Des lois sont votées n'importe comment, par des gens qui n'y connaissent rien, uniquement pour favoriser les "amis" et les relations, mais pour lui, il ne faut rien faire !

On n'est pas tous des moutons, hein !

Comme dit Odébi / La quadratrure du Net, "La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793. article 35 : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs »."

[theocrite]

Crazysky, peut être devrais tu essayer testdisk et photorec.

Si tu as la chance d'être sous un système d'exploitation libre, dd_rescue pourrait bien t'être d'une grande aide également.

Plus généralement, tu as le droit de faire des copies de tes DVD dès lors que c'est à usage personnel. C'est un droit même si les majors ont le droit de te mettre des bâtons dans les roues (jurisprudence Mulholland drive).

Faire des sauvegardes, c'est le seul moyen de t'assurer d'avoir toujours une copie valide.

[polot]

Crazysky, peut être devrais tu essayer testdisk et photorec.

Si tu as la chance d'être sous un système d'exploitation libre, dd_rescue pourrait bien t'être d'une grande aide également.

Plus généralement, tu as le droit de faire des copies de tes DVD dès lors que c'est à usage personnel. C'est un droit même si les majors ont le droit de te mettre des bâtons dans les roues (jurisprudence Mulholland drive).

Faire des sauvegardes, c'est le seul moyen de t'assurer d'avoir toujours une copie valide.

non il n'a pas le droit, puisqu'il y a des mesure de protection anti copie ,qu'il n'a pas le droit de les contourner.

Il beneficie d'une exception de copie privé, qui consiste à faire une copie pour son usage personnel de l'oeuvre qu'il a acheté.

Mais en meme temps il n'a pas le droit de contourner la mesure de protection.

Merci DADVSI (par contre il a bien le droit de payer la taxe copie privée )

Resultat il l'a dans l'os

Il faut abandonner totalement la culture cadenassée(ne pas la telecharger et ne pas l'acheter)

[theocrite]

Crazysky, peut être devrais tu essayer testdisk et photorec.

Si tu as la chance d'être sous un système d'exploitation libre, dd_rescue pourrait bien t'être d'une grande aide également.

Plus généralement, tu as le droit de faire des copies de tes DVD dès lors que c'est à usage personnel. C'est un droit même si les majors ont le droit de te mettre des bâtons dans les roues (jurisprudence Mulholland drive).

Faire des sauvegardes, c'est le seul moyen de t'assurer d'avoir toujours une copie valide.

non il n'a pas le droit, puisqu'il y a des mesure de protection anti copie ,qu'il n'a pas le droit de les contourner.

Il beneficie d'une exception de copie privé, qui consiste à faire une copie pour son usage personnel de l'oeuvre qu'il a acheté.

Mais en meme temps il n'a pas le droit de contourner la mesure de protection.

Bien sûr que si il a le droit. Le 2° de Article L122-5 du code de la propriété intellectuelle l'autorise explicitement.

Il est vrai que DADVSI avait instauré une stupide protection juridique des mesures de protections inefficaces. Mais l'interdiction du contournement des DRM a été supprimée suite au recours de l'April devant le conseil d'État.

Ce que confirme la jurisprudence Mulholland Drive : Tu peux contourner les DRM et autres mesures de protections débiles si tu y arrives. Les majors ont tout à fait le droit de te mettre des bâtons dans les roues si ça les amuse.

Merci DADVSI (par contre il a bien le droit de payer la taxe copie privée )

Attention c'est une redevance ! C'est là toute la différence.

Une taxe, c'est forfaitaire, une redevance c'est proportionnel. Une taxe est perçue par l'État, les collectivités locales etc. Une redevance non.

Il faut abandonner totalement la culture cadenassée(ne pas la telecharger et ne pas l'acheter)

On est bien d'accord. (Si ce n'est que je n'utiliserais pas le mot culture pour parler des majors).

[polot]

Crazysky, peut être devrais tu essayer testdisk et photorec.

Si tu as la chance d'être sous un système d'exploitation libre, dd_rescue pourrait bien t'être d'une grande aide également.

Plus généralement, tu as le droit de faire des copies de tes DVD dès lors que c'est à usage personnel. C'est un droit même si les majors ont le droit de te mettre des bâtons dans les roues (jurisprudence Mulholland drive).

Faire des sauvegardes, c'est le seul moyen de t'assurer d'avoir toujours une copie valide.

non il n'a pas le droit, puisqu'il y a des mesure de protection anti copie ,qu'il n'a pas le droit de les contourner.

Il beneficie d'une exception de copie privé, qui consiste à faire une copie pour son usage personnel de l'oeuvre qu'il a acheté.

Mais en meme temps il n'a pas le droit de contourner la mesure de protection.

Bien sûr que si il a le droit. Le 2° de Article L122-5 du code de la propriété intellectuelle l'autorise explicitement.

Il est vrai que DADVSI avait instauré une stupide protection juridique des mesures de protections inefficaces. Mais l'interdiction du contournement des DRM a été supprimée suite au recours de l'April devant le conseil d'État.

Ce que confirme la jurisprudence Mulholland Drive : Tu peux contourner les DRM et autres mesures de protections débiles si tu y arrives. Les majors ont tout à fait le droit de te mettre des bâtons dans les roues si ça les amuse.

Merci DADVSI (par contre il a bien le droit de payer la taxe copie privée )

Attention c'est une redevance ! C'est là toute la différence.

Une taxe, c'est forfaitaire, une redevance c'est proportionnel. Une taxe est perçue par l'État, les collectivités locales etc. Une redevance non.

Il faut abandonner totalement la culture cadenassée(ne pas la telecharger et ne pas l'acheter)

On est bien d'accord. (Si ce n'est que je n'utiliserais pas le mot culture pour parler des majors).

ah au temps pour moi , je n'étais pas au courant du recours de l'april