P2P : Je suis un criminel 4 mois prison surc + 20 000 euros confirmé)

[Wildduck]

Moi de transfert de données lourdes illégales :transpi:

[RoCKeTs]

[Aloyse57]

Prendre de l'essence à une station service sans payer, c'est du vol.

Siphonner le réservoir du voisin, c'est du vol.

Prendre une pomme à l'épicerie et partir sans payer. c'est du vol.

Prendre une pomme dans le panier du voisin, c'est du vol.

Prendre une pomme dans le jardin du voisin, c'est du vol.

Quelque soit le prix du produit ou sa disponibilité, s'en saisir sans acquitter les droits, c'est du vol.

Assumez les conséquences ou acceptez de vivre dans un monde de voleurs.

Rentrez chez vous ce soir (à pied, votre véhicule à été volé) et trouvez votre maison vidée : c'est normal, vous n'aviez qu'à la garder.

Et ne touchez pas votre paie à la fin du mois, votre patron décide de se la garder. Après tout voler un voleur, ce n'est pas voler.

Raz-le bol de lire des excuses bidon. Je vole, je me fais prendre, je paie. Point barre.

A force d'avoir voulu jouer au plus malin tout le temps, tout le monde trinque maintenant : Hadopi, ACTA, les DRM, les activations récurrentes et tout ce qui va venir, ce sont les conséquences.

[ngcubeur]

Autre exemple : tu rentres chez toi, tu t'aperçois qu'on a forcé ta porte et... Tous tes CDs ont été ouverts, copiés, et remis en place. Tu auras peut être subi une frayeur, mais tu n'auras rien perdu. La possession n'est perdue par personne.

Je ne dis pas que ça ne cause pas de tort - encore que beaucoup d'études montrent que le téléchargement permet la découverte et l'achat ultérieur -, mais que ce n'est pas du vol. Certains se comportent comme des connards boulimiques qui téléchargent 1000 films par an et en regardent 100, d'autres en téléchargent 10-12 qu'ils auraient pas acheté sinon (et en regardent pas forcément la totalité), d'autres en téléchargent 10-12 et en achètent 4 ou 5 derrière... Et certains téléchargent puis achètent en masse !

Il ne faut pas faire de fausses analogies, il ne faut pas faire de généralisation. C'est ce que font les gouvernements avec l'Hadopi, l'ACTA et compagnie, et il est de notre devoir de penser à tout ça en 2012

[Wildduck]

+1 ng

[SiskoKorobase]

Il ne faut pas faire de fausses analogies, il ne faut pas faire de généralisation.

Tout a fait d'accord

J'ajouterai un exemple qui me concerne personnellement : quand Crysis premier du nom est sorti , j'ai commencé par le pirater car j'avais de gros doute sur la capacité de ma machine a le faire tourner correctement et je ne souhaitais pas jeter plusieurs euro "a la poubelle".

Un fois mes tests effectué , ça passait en baissant les détails de quelques réglages.....Maintenant L'ORIGINAL trône sur mon étagère avec le reste de mes jeux.

Même si je sais que c'est illégal , comme là si bien dit ngcubeur , il faut savoir faire la part des choses et ne pas mélanger tous les types de pirates ( choses qu'Hadopi ne sait pas faire ).

Mais ça n'engage que moi.........

[misterB]

De toutes façon c'est la ou HADOPI se plante, ils attaquent plus les utilisateurs que les pourvoyeurs.

Laisser la manne ouverte c'est illogique, on combat pas pas ce genre de probleme comme ça :non:

[MdMax]

J'ai une question pour Aloyse57 ! Est-ce que zapper les publicités à la télévision c'est du vol ? Est-ce que faire sa pause pipi pendant la publicité c'est du vol ? Le téléspectateur ne devrait-il pas payer l'émission qu'il regarde en offrant en contrepartie du temps de cerveau disponible lors des publicités ?

[Aloyse57]

Zapper la pub est-ce du vol ? Non, si tu es le téléspectateur, oui, si tu es le diffuseur. Tu n'es pas le client du publicitaire.

Et effectivement, vu la quantité de pub, l'abonnement TV devrait être gratuit, puisqu'aujourd'hui les pubs sont la raison d'être des émissions.

Et MdMax, soit heureux, tu n'as pas vu la TV ici au Québec : c'est de la pub entrecoupée de bribes de films/séries .En plus, c'est 60$.

[zldsar14]

il n'avait qu'a proposer du streaming et pas du DL en dur

pour les major le streaming est moins répréhensible car pas DL en dur sur ton HD

Là encore il y a une différence (la nuance c'est pas ton truc) entre proposer un service d'écoute et un de DL plus apparenté au piratage dans les esprits

Je me suis amusé à tout relire de ce thread et, jusqu'à maintenant, je n'étais pas en désaccord flagrant MisterB. Mais là pas du tout. Le streaming sans obtention d'une licence préalable ou déclaration à la Sacem du nombre de vue est aussi répréhensible que du download. Fait aggravant, maintenant pratiquement tous les navigateurs disposent de leur plugin ou programme d'enregistrement des flux de streaming. Certains d'entre eux permettent même l'enregistrement d'un flux sans le regarder entièrement. C'est le cas de Download Helper pour Firefox.

[zldsar14]

Quelque soit le prix du produit ou sa disponibilité, s'en saisir sans acquitter les droits, c'est du vol.

Le débat est intéressant car si nous suivons ton raisonnement les personnes téléchargeant illégalement des fichiers de musique sur des disques durs et médias gravables achetés en France ne sont pas forcément dans l'illégalité.

En effet, et ceci est un exemple typique de l'hypocrisie de la loi Française et de la roublardise des bénéficiaires : La France est le seul pays à inclure dans le prix des produits pouvant servir ou non au piratage, puisque c'est de cela qu'on parle, une taxe dite pour la "copie privée' et dans le même temps interdit cette même copie privée.

Pour mémoire cette taxe s'applique actuellement aux cassettes (tous formats), aux CD, DVD, et mêmes aux disques durs multimédia et disques dur normaux.

Cette taxe et règle avait été mis en place pour protéger les utilisateurs contre la perte d'un média acheté suite à l'usure de celui-ci, notamment les cassettes audio et vidéos puis les disquettes. Bien entendu cela n'a pas empêché les compagnies de mettre des protections pour, soit disant, prévenir la copie.

Après cela ces mêmes compagnies ont argué que :

1. la copie privée n'avait plus lieu d'être, le CD étant (soit disant) pérenne

2. la taxe devait être maintenue pour dédommager les compagnies suite au piratage.

Bon je ne dit pas qu'acheter ses médias en France donne licence à télécharger comme un malade, par contre la loi devrait être être remise en cohérence.

[misterB]

il n'avait qu'a proposer du streaming et pas du DL en dur

pour les major le streaming est moins répréhensible car pas DL en dur sur ton HD

Là encore il y a une différence (la nuance c'est pas ton truc) entre proposer un service d'écoute et un de DL plus apparenté au piratage dans les esprits

Je me suis amusé à tout relire de ce thread et, jusqu'à maintenant, je n'étais pas en désaccord flagrant MisterB. Mais là pas du tout. Le streaming sans obtention d'une licence préalable ou déclaration à la Sacem du nombre de vue est aussi répréhensible que du download. Fait aggravant, maintenant pratiquement tous les navigateurs disposent de leur plugin ou programme d'enregistrement des flux de streaming. Certains d'entre eux permettent même l'enregistrement d'un flux sans le regarder entièrement. C'est le cas de Download Helper pour Firefox.

Je parlais pas d'un point de vue légal, mais du côté risque encourus, les stream sont moins attaqué, certes ça ne va pas durer mais c'est un fait actuellement

[zldsar14]

Autre exemple : tu rentres chez toi, tu t'aperçois qu'on a forcé ta porte et... Tous tes CDs ont été ouverts, copiés, et remis en place. Tu auras peut être subi une frayeur, mais tu n'auras rien perdu. La possession n'est perdue par personne.

Attention, l'achat d'un CD, DVD etc. ne te donne pas possession de l'oeuvre uniquement une licence à écouter le dit CD DVD.

Pour ton information, dans ce scénario les majors serait capables de t'accuser de défaut de sécurisation de tes CD

[phia]

Salut blackistef, salut à tous,

Je pensais sincèrement qu’il était tout à fait légal en France, de proposer un forum LIBRE où les membres puissent se dire ce qu’ils veulent, tant que cela ne touche pas, à des propos dit » manifestement illicites « .

Les trackers étant connus de »tous » et non « condamné en justice », mettre un lien déjà existant vers ce même tracker, ne faisait pas parti (pour moi) du « manifestement illicite ».

çà ne l'était peut-être pas avant, mais avec l'hadopi et les lois "adoptées" (si l'on peut dire, car il faut voir dans quelles conditions, quand l'opposition n'est pas dans l'hémicycle, en se cachant derrière les rideaux, etc...) pour favoriser les ayants-droits, çà l'est devenu !

De plus n’utilisant moi-même pas mon site (comme bcps d’autres sites que je possède (sans rapport avec le P2P) je pensais sincèrement être protégé par la loi LCEN, de 2004. Mais à ce jour, forcé de constater (suite à la décision de la cour ) que je favorisais bien une activité illégale « manifestement illicite « et que les rôles d’intermédiaires techniques ne peuvent être accordés au criminel que je suis.

Et dans la même optique, l'administrateur d'un site qui met un lien vers un autre site avec un forum sur lequel on trouve des commentaires "déplacés" (voire illégaux) serait lui aussi coupable de quelque chose ! Cà devient n'importe quoi !

J’ai 3 jours pour décider de me pourvoir en cassation, cependant je suis déjà en train de rembourser 2000 euros de mon procès d’appel, et je n’ai plus les moyens financiers de me battre plus longtemps. (le terme « la justice c’est pour les riches » n’est malheureusement pas une légende)

Ce qui suit est juste mon avis car je ne suis pas expert juridique: inutile d'aller en cassation en France actuellement, tu risques de tomber sur des juges qui vont appliquer la Loi française actuelle (normal), donc avec de fortes chances d'obtenir le même résultat.

Par contre, la France doit appliquer les directives européennes, et certaines dispositions (lois) de l'hadopi ne les respectent pas, voir par exemple l’affaire SABAM/Scarlet (ou ici, ou Pour l'Europe, le filtrage imposé aux FAI est contraire aux droits fondamentaux) qui se conclut par Sabam/Scarlet siffle 'la fin de la récréation' selon un FAI français:

...

Selon l'avocat général de la CJUE,

ces décisions ou dispositions trop vastes sont désormais illicites car contraire au droit Européen.

«

L’avocat général a mis en évidence un principe simple, estime notre contact, la façon de résoudre les problèmes doit être proportionnée, réaliste

».

...

Selon notre contact, l’avocat général pousse justement à faire de l’analyse in concreto. «

Juridiquement, on peut toujours imaginer des choses magnifiques, faire des montages, mais encore faut-il que la solution soit opérationnelle. Ignorer la réalité des réseaux, ce n’est plus possible. C’est là le grand drame de ces dix dernières années : la doctrine

notamment française

est passée totalement à côté de la réalité des réseaux, et ce que vient de rappeler l’avocat général, dans une approche mesurée, non dogmatique

». Message transmis à ceux qui se reconnaîtront.

Autre pique : «

Ces conclusions Illustrent aussi la défaillance manifeste des formations juridiques spécialisées : il doit y avoir une montée en compétence sur ces questions. Les réseaux, ce ne sont plus de grosses boiboites qui clignotaient. Nous avons vu des audiences où le procureur, nous disait : ‘c’est la loi, c’est comme cela’. Là, l’avocat général nous invite à ‘hacker la loi’…. Bel hommage à Lessig !

»

.

(ce que veut dire entre autres l’avocat général, c'est "on ne file pas la création de Lois sur un sujet déterminé à des gens qui le connaissent à peine", voir

ou bien le

! )

Conclusion, voir avec ton avocat si tu peux t'adresser (faire appel) à une cour européenne (CJUE - Cour de justice de l'Union européenne) qui appliquera les Lois européennes plus en ta faveur, écrire à ton député européen, etc... (et là les juges français n'auront qu'à se taire... Vive l'Europe. ).

[phia]

Salut blackistef,

un petit exemple du pouvoir de la CJUE (29 Avril) : La CJUE annule les effets de la loi italienne sur les clandestins :

La Cour avait été saisie par un dénommé Hassen El Dridi, Algérien condamné à la fin de 2010 à un an de prison par le tribunal de Trente pour ne pas avoir avoir respecté son ordre d’expulsion. Elle lui a donné raison. En conséquence, la Cour de Luxembourg a ordonné aux juges italiens de ne pas appliquer la loi italienne sur le délit de clandestinité. Cette décision vaut rétroactivement pour tous les clandestins déjà emprisonnés.

...

Pour revenir au sujet, plus de détails sur le site www.haas-avocats.com : Droits fondamentaux contre le filtrage du web : l’affrontement continu (29 avril 2011) :

Dans ces conclusions publiées le 14 avril 2011, l’Avocat général de la CJUE prend position contre la mise en place de mesures de filtrage et de blocage des communications électroniques par les Fournisseurs d’Accès Internet (FAI).

Selon l’Avocat Général,

une telle mise en place porterait atteinte au droit au respect du secret des communications et au droit à la protection des données personnelles protégées par la Charte des droits fondamentaux

. Elle constituerait en outre une limitation disproportionnée à la liberté d’information protégée également par cette Charte.

Alors que la réforme HADOPI peine à démontrer en France son efficacité, cette position vient relancer le débat de

la mise en place de filtrages intrusif sur la Toile et des dangers de tels systèmes de surveillance vis-à-vis des droits fondamentaux.

.../

En effet, et ceci est un exemple typique de l'hypocrisie de la loi Française et de la roublardise des bénéficiaires : La France est le seul pays à inclure dans le prix des produits pouvant servir ou non au piratage, puisque c'est de cela qu'on parle, une taxe dite pour la "copie privée' et dans le même temps interdit cette même copie privée.

tout à fait !

[Malesendou]

Non, c'est pas une taxe pour un droit de copie privée. Cette taxe (qui date des cassettes audio) fut mise en place pour palier la perte du aux copies illégales justement. ^^ En aucun cas, ça t'autorise a quoi que ce soit.

Sinon, je crois que l'auteur du topic fait parti de ces gens qui ont du mal à comprendre qu'acheter un couteau n'ai pas illégale, mais tuer avec, si. Le P2P n'est pas illégale (pour le moment en tout cas ! lol) mais le contenu lui, peut l’être.

[ano_634765235136126340]

Quelque soit le prix du produit ou sa disponibilité, s'en saisir sans acquitter les droits, c'est du vol.

Le débat est intéressant car si nous suivons ton raisonnement les personnes téléchargeant illégalement des fichiers de musique sur des disques durs et médias gravables achetés en France ne sont pas forcément dans l'illégalité.

En effet, et ceci est un exemple typique de l'hypocrisie de la loi Française et de la roublardise des bénéficiaires : La France est le seul pays à inclure dans le prix des produits pouvant servir ou non au piratage, puisque c'est de cela qu'on parle, une taxe dite pour la "copie privée' et dans le même temps interdit cette même copie privée.

Pour mémoire cette taxe s'applique actuellement aux cassettes (tous formats), aux CD, DVD, et mêmes aux disques durs multimédia et disques dur normaux.

Cette taxe et règle avait été mis en place pour protéger les utilisateurs contre la perte d'un média acheté suite à l'usure de celui-ci, notamment les cassettes audio et vidéos puis les disquettes. Bien entendu cela n'a pas empêché les compagnies de mettre des protections pour, soit disant, prévenir la copie.

Après cela ces mêmes compagnies ont argué que :

1. la copie privée n'avait plus lieu d'être, le CD étant (soit disant) pérenne

2. la taxe devait être maintenue pour dédommager les compagnies suite au piratage.

Bon je ne dit pas qu'acheter ses médias en France donne licence à télécharger comme un malade, par contre la loi devrait être être remise en cohérence.

La suisse le fait depuis des années et la copie privée est un droit fondamental... tu as totalement le droit de copier pour ton usage privé une oeuvre sous copyright et de la partager avec ta sphère privée.... tu n'as tout de fois pas le droit de l'utiliser pour t'enrichir ou de la distribuer même gratuitement a des tiers inconnus.

[Denz]

au début j'était révolté

mais apparament ce forum etait dédié au partage de contenus sous copyright

c'est balaud quand même non?

[zldsar14]

La suisse le fait depuis des années et la copie privée est un droit fondamental... tu as totalement le droit de copier pour ton usage privé une oeuvre sous copyright et de la partager avec ta sphère privée.... tu n'as tout de fois pas le droit de l'utiliser pour t'enrichir ou de la distribuer même gratuitement a des tiers inconnus.

Alors,

La copie privée en France est très très très limitée. Et pas du tout comme tu l'indique pour la Suisse. D'abord, elle est limité à ton propre usage et non partageable. Elle ne reste autorisée que dans le cadre de la sauvegarde de média non-pérenne.

Même le droit à la copie dans le cadre de travaux d'éducation est désormais restreinte : seules les oeuvres tombées dans le domaine public peuvent être copiées et diffusées aux élèves.

Une tolérance existe (ce n'est pas un droit) pour la reproduction partielle de textes dans le cadre scolaire.

La copie privée au niveau des médias périssables comme les cassettes audio. Bien entendu comme toujours, il y a eu des abus et de ceux-ci découlent tous les débats actuels.

Pour ce qui est de la taxe dite de la "copie privée" c'est bien une taxe tant par son mode de calcul que son imputation sur les prix des produits concernés. Elle est prélevée sur les médias utilisés pour les copies destinée à dédommager les "ayants-droits" des pertes causés par la copie privée. Au début uniquement prévue pour les cassettes (audio et vidéo) elle a été depuis étendue à tous les médias (CD, DVD, Bluray, et même HDD etc.)

Cette taxe n'est pas une licence ouvrant droit à la copie privée. Là dessus, il n'y a pas d’ambiguïté. Par contre, le fait d'acheter ses médias en France et donc de payer la taxe est, si on se base sur les principes de la double peine et de l'égalité de tous devant la loi et l'impôt : amène au fait qu'étant déjà condamné à payer une taxe sur le média servant à copier, on ne peut être condamné à une autre peine . La loi Française et les lois Européennes, indique clairement qu'on ne peut pas être puni deux fois pour le même délit.

L'autre volet : l'égalité devant la loi permettrait à une personne ne copiant pas de média, de déposer une plainte contre une loi imposant de payer une taxe là où elle n'est pas concernée.

Il y aurait bien de quoi lancer une belle bombe pour quelqu'un n'ayant rien à se reprocher ou quelqu'un ayant conservé tous ses reçus d'achat de DVD.

[MdMax]

J'aime ces vidéos:

http://www.pcinpact.com/actu/news/63649-copier-pirater-voler-documentaire-coagul.htm

http://www.numerama.com/magazine/18851-copier-n-est-pas-voler-le-documentaire-de-l-association-coagul.html

http://www.numerama.com/magazine/16026-video-copier-n-est-pas-voler.html

Qu'en pensez-vous ?

[mariejones]

La justice est quand meme bien mal faite tout de même...

[RoCKeTs]

Perso j'en pense que t'a linké trois fois la même vidéo

Sinon je ne l'avais pas encore vu et c'est désormais chose faite (la version d'une heure pas celle d'une minute ), très intéressant

[SiskoKorobase]

PERSO et ça ne concerne que moi , ça fait des années que je produit et que je distribue des morceaux de Tribe , Hardteck ou Drum & Bass.....

Ils sont souvent utilisés dans des soirées "dans la forêt" ou il peut y avoir 3000 personnes , je ne demande pas de droit d'auteur pour autant ...( le bon vieux vinyl pressé au cul du camion et qui coupe encore , certains comprendront )

Ma seul fierté étant que des DJ utilise mes morceaux pour faire plaisir aux gens et que ces gens s'éclatent sur mon son ( oui je sais certains diront que ça n'est pas de la musique mais ils faut qu'ils sachent que c'est quand même beaucoup de travail mine de rien )

Alors je dit oui aux droit d'auteurs mais faut pas non plus abusé , j'ai fait plus de bénéfices a me faire connaitre dans le milieu Underground que si j'étais passé par une maison de disque qui de toute façon aurai refusé "mon style"

A bon entendeur !!!!!!!!!!!!

PS :c'est un peut un coup d'geule