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Ebay fait dans la présomption de contrefaçon ?


snoel

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Bonjour INpactiens,

Je vous écris car il y a qqs temps j'ai mis en vente sur ebay un objet (vêtement) qui a été retiré de la vente arbitrairement par ebay pour cause d'objet contrefait... Cela fait partie du règlement d'Ebay paraît-il...

Qu'en pensez-vous ? suis-je un cas isolé ?

Je propose l'histoire à la PCI team pour une actu ?

:keskidit::p

Original Message Follows:

-------------------------

Message du formulaire #############

Sujet: IV%MM0001 Annonce eBay retirée : Violation des droits de marque

- Objet contrefaisant (#########) [#FR ?01 ]

Topics

Message : Bonjour,

L'article que vous avez retiré de la vente pour cause de contrefaçon a

été acheté en France il y a près de 10 ans dans une boutique revendeur

de la marque burberry à Orléans.

Dans quelle mesure pouvez-vous affirmer que cet objet est contrefait ?

J'aimerais le remettre en vente.

Cordialement.

Bonjour Monsieur TRUCMUCHE,

Nous avons bien reçu votre message du 12 septembre 2007 et vous en

remercions.

Afin de préserver la sécurité des transactions sur eBay, nous avons été

contraints de retirer vos annonces, car elles présentaient de fortes

similitudes avec des annonces frauduleuses.

Conformément au paragraphe 9 de nos conditions d'utilisation, eBay se

réserve le droit de retirer les annonces proposant des objets dont la

vente risque d'engager la responsabilité de l'acheteur, du vendeur ou

d'un tiers. Dans ce contexte, les vendeurs peuvent recevoir un

avertissement, voir leurs annonces retirées ou leur compte suspendu.

Les contrefaçons, copies non autorisées et autres objets présentant des

risques de fraude ou d'atteinte à des droits de propriété intellectuelle

ne sont pas autorisés sur eBay. Outre le respect de l'ensemble des

règlements eBay, nous recommandons également aux vendeurs et aux

acheteurs de se conformer à la législation locale. La vente de

contrefaçons, copies non autorisées et autres objets interdits étant

réprimée par la loi, les vendeurs ne sont pas autorisés à mettre en

vente de tels objets sur eBay.

Ce règlement vise à protéger les membres contre l'achat de contrefaçons

et d'objets frauduleux, ainsi que contre toute violation des droits de

propriété intellectuelle. Il contribue à la sécurité de la place de

marché eBay.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Cordialement,

Gilles MACHIN-CHOSE

Le département Confiance et Sécurité d'eBay

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:transpi:

Je voulais vendre un Jean.

Enfin ma schtroumpfette voulais vendre un Jean et elle a pas de compte ebay donc elle squatte le mien.

Je vais pas me prendre la tête trop avec eux étant donné que je n'ai pas de facture de toute façon (le vêtement a 10 ans ou presque, alors la facture... :haine:)

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  • 2 semaines après...

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