Hardware et La loi

[AltecBoss]

Hey ya à tous,

j'ai une question : si j'ai la télé sur mon PC dois je déclarer quelque chose pour la redevance????

J'ai l'intention de jeter mes télés par la fenêtre, acheter un shuttle ou boitier type Digimatrix, des écrans TFT partout à la maison donc me pose la question???

ALtec

[Illusion]

Le fameux débat sur redevance/pas redevance...

D'après le service de redevance, tout appareil équipé d'un tuner tv est taxable sauf pour les cartes d'acquisition.

Mais si on prend la loi sur la redevance télé :

La redevance ne s’applique pas qu’au simple poste de télévision traditionnel. Elle concerne également tous les moyens techniques permettant de recevoir des programmes. Cela va du grand écran sur une place publique diffusant un match de football à l’ordinateur équipé pour recevoir les chaînes hertziennes

Donc les personnes qui recevraient la télé par la ligne téléphonique ne serait pas taxables (hertzienne...pas filiaire ). La redevance ne s'appliqurait que lors de la réception des chaînes par voie terrestre (antenne rateau).

Maintenant, la redevance, tu peux "l'outrepasser" par plusieurs moyens (avec les textes, avec une preuve que tu as enlevé ton tuner tv de ton ordi et d'autres...qui ne sont pas légals, donc je n'en parlerai pas )

[Yangzebul]

La redevance ne s?applique pas qu?au simple poste de télévision traditionnel. Elle concerne également tous les moyens techniques permettant de recevoir des programmes. Cela va du grand écran sur une place publique diffusant un match de football à l?ordinateur équipé pour recevoir les chaînes hertziennes

Donc les personnes qui recevraient la télé par la ligne téléphonique ne serait pas taxables (hertzienne...pas filiaire  ). La redevance ne s'appliqurait que lors de la réception des chaînes par voie terrestre (antenne rateau).

Franchement tu as lu ce que tu as écrit?

Tu cite un texte de loi comme argument et tu en tire une conclusion totalement opposé.

[Psylokh]

Bah moi, pour ma carte tv, j'ai rien déclarer, mais je pense que personne ne peut venir verifier dans ton pc, car la il faut des accord des personnes qui sont en relation avec la justice ou des trucs comme ca...

[korrigan]

le controle se fait de la maniere suivante:

un type passe devant chez toi,il regarde si tu as une antenne sur le toit,si tu en as une et quetu payes pas le redevance il tape a ta porte et regarde si t'as un qcq moyen de regarder la telé,si tu en as un t'es cuit...

et le texte de loi dit que si t'as un qcq moyen de regarder la telé,que ca soit par reseau hartzien,adsl ou sur ordi etc...du moment que tu as la possibilité de regarder tu dois payer...

[Illusion]

Franchement tu as lu ce que tu as écrit?

Tu cite un texte de loi comme argument et tu en tire une conclusion totalement opposé.

   

Je parlais des personnes ayant la carte d'acquisition sans tuner...pas celles qui avaient une carte tuner dans le pc...

...tout appareil équipé d'un tuner tv est taxable sauf pour les cartes d'acquisition.

Et je l'ai répété dans ma conclusion comme quoi on pouvait contourner la taxe pour les personnes qui avaient une carte tuner (celles qui sont donc t-a-x-a-b-l-e-s).

Oui, en effet faut bien lire avant de dire des bétises...

[Yangzebul]

Donc les personnes qui recevraient la télé par la ligne téléphonique ne serait pas taxables (hertzienne...pas filiaire  ).

Je ne savais pas que pour toi ligne télephonique était synonyme de carte d'acquisition.

Bon je vais arreter de m'amuser avec les balises, je suis pas non plus la pour m'engueuler virtuellement

[cedland2k2]

et si je vois la TV de mon voisin de la fenêtre je paye ?

Suis déjà sortis

[Greenstaff]

Pour clarifier et simplifier la situation :

OUI, avoir une carte d'acquisition tuner dans ton PC est assujetti à la redevance.

Ensuite, c'est à toi de le déclarer ou non, mais c'est un autre problème...