[Juridique] Utiliser un logo d'une marque sur son site

[Raikoryu]

Bonjour à tous,

Je suis en train de réaliser un blog avec pas mal d'articles d'actualité sur une firme qui fait beaucoup parler d'elle en ce moment.

Ma question est, ai-je juridiquement le droit d'afficher sur mon blog le logo de la marque avec l'article?

Qu'en est-il quand il s'agit d'un billet "se moquant" (gentiment) de la marque?

Et si le logo n'est pas physiquement hébergé sur mon blog, ai-je quelque chose à me reprocher (j'utilise des balises HTML qui pointent sur d'autres sites la plupart du temps)?

Merci d'avance.

[foetus]

Je pense que c'est au cas par cas. Par exemple pour le logo Wikipédia:

Sur la page de wikimedia, c'est écrit:

Les logos Wikimedia, Wikipédia, Wiktionnary / Wiktionnaire, Wikimedia Commons, Wiquiquote, Wikisource, Wikibooks, Wikinews, Wikispecies, Wikiversity / Wikiversité et Mediawiki sont propriété de la Wikimedia Foundation, Inc. , © et tous droits réservés.

Déjà, cela ne dit rien qui vaille.

Et sur cette page sur les conditions d'utilisation de la marque, la réponse (en anglais) est claire

If I want to use the Wikipedia logo on my book cover (for a book about Wikipedia and other online information sites), do I need permission? Does it make a difference if the book is being published by an educational publisher?

Yes, you do need permission to use the Wikipedia logo on your book cover, even if you’re producing a book for an educational publisher. Book covers are a form of advertising, and even educational publishers are commercial entities.

If I want to use the Wikipedia logo in my movie, television show, or on-line production, do I need permission to do that? Does it matter how many seconds the image is shown onscreen?

Yes, in general you need to obtain permission to use the Wikipedia logo in all of these situations. We normally review the script pages related to such use to determine whether the context of your use is appropriate, and we may request compensation for the services we will have to provide.

[Raikoryu]

Merci pour ta réponse. J'ai retiré le logo de la firme en question de mon site. Par contre, je l'ai remplacé par le nom de la firme écrit en lettres de la même couleur, avec une police assez proche (sans pour autant que ce ne soit le logo officiel). Là je risque quelque chose?

[Pinkpony]

De toute façon, si par le plus grand des hasards, le service juridique d'Iliad s'ennuie et décide de s'en prendre à ton site, ils t'adresseront une mise en demeure pour que tu retires ce qui les fait chier.

Donc non, objectivement, tu ne risques rien.

[RoCKeTs]

Dans les sondages sur le dernier il manque une lettre :

Free Mobile c'est n'importe quoi

[RaphAstronome]

je l'ai remplacé par le nom de la firme écrit en lettres de la même couleur, avec une police assez proche (sans pour autant que ce ne soit le logo officiel). Là je risque quelque chose?

Je crois que c'est pire (déformation de logo ou quelque chose du genre) mais après je ne suis pas juriste donc je ne connais pas les détails.

Vu le titre du blog je crois que tu n'a même pas besoin de mettre le logo, le titre et l'image de la carte suffit.

Le mieux serait tout simplement de leur demander même si étant un blog "critique" ce n'est pas idéal et Free n'est pas reconnu comme étant les plus "cools" sur ce genre de choses.

[Raikoryu]

@Rockets Merci pour ta remarque, j'ai carrément changé la phrase pour être plus objectif.

@RaphAstronome Merci du conseil, je crois que cette fois la firme ne peut plus me reprocher grand chose.

[phia]

Salut,

Déjà pour l'article, tu as le droit de critiquer pourvu que les faits soient avérés (liberté de la presse), sinon c'est de la calomnie (répréhensible).

Tu peux dire, "Free m'a arnaqué" si c'est vrai, mais pas "Fxxx = ar***queur" (risqué, il y a un précédent !)

Pour le logo, c'est la représentation d'une marque, mais c'est aussi une "oeuvre" (artistique ), voir l'hadopi qui s'était fait attaquer parce que son logo utilisait une police de caractères non libre de droits.

Même avis que RaphAstronome, il est plus risqué de te fabriquer un faux logo que d'utiliser le vrai qu'on voit partout, pourvu que tu ne le détournes pas de son usage initial, représenter Free (voir les contre-façons de tee-shirts Lacoste et son crocodile).1

Ps: je ne suis pas pro du droit !