Webradio vs SACEM

[Polonel]

Hello there,

J'ai actuellement un projet de webradio en cours. J'ai déjà animé un webradio pendant six mois en 2005, c'était un "petit truc" qui n'a jamais dépassé les 30 auditeurs simultanés, histoire d'animer un site communautaire dont je faisais partie à l'époque. J'animais le tout directement depuis mon ordinateur, sans la moindre table de mixage, à l'aide d'un casque micro destiné à l'origine à jouer à Counter-Strike et d'un logiciel appelé Sam Broadcaster, qui permettait de contrôler tout le bouzin. Ce projet sera un poil plus conséquent, aussi je compte m'équiper pour avoir mon propre home studio à la maison. D'un point de vue technique, je devrais pouvoir me débrouiller, par contre, j'en appelle à vos lumières concernant un petit point de législation...

La SACEM réclame 720 ¤ HT pour le droit de diffuser sur l'internet haut débit. Bref... D'un point de vue légal, si le serveur shoutcast est situé en dehors du territoire français, dois-je tout de même m'acquitter de ce racket ? Ou bien vais-je devoir diffuser exclusivement de la musique libre de droit même si le serveur dédié à l'émission est situé dans les eaux internationales ? Je vais lancer la radio en mon nom propre, je ne compte pas pour le moment fonder une association pour gérer la chose.

Ce topic n'a pas comme objectif de débattre sur le bien-fondée ou non de la redevance exorbitante que demande la SACEM à une webradio qui vise une moyenne de 200 auditeurs / jours. Merci d'éviter les trolls à base de "le piratage c'est mal", ou "la SACEM c'est des sodomistes" : je ne compte pas m'acquitter de cette redevance, et je cherche une solution légale pour émettre du son.

Merci à vous !

[kyro]

tu le dit toi même : la musique libre

[Polonel]

Yep, c'est une des solutions que j'envisage... Maintenant, j'aimerais savoir si, concrètement, la SACEM peut me réclamer une redevance si le serveur dédié depuis lequel part le flux audio est situé hors du territoire français.

Now you're thinking with portals.

[Polonel]

Bien, j'imagine donc que personne n'en sait rien et que je vais devoir appeler la SACEM demain mais j'imagine également que la situation que je décris est contenu dans un vide juridique complet, ce qui risque de compliquer les choses, vous comprenez ? Il vaut mieux un "oui" ou un "non", et j'ai peur de me retrouver avec un "bah ché pas!"

[fabien29200]

Si la SACEM réclamait de l'argent pour toute webradio pouvant être écoutée en France, je pense qu'elle aurait un tel travail qu'elle ne pourrait jamais gérer ce recouvrement.

A mon avis, si le serveur est à l'étranger, il n'y a pas de souci avec la SACEM. Mais peut être plutôt avec la SACEM locale.

[Polonel]

Yep, mais dans le cas un peu particulier où le serveur se trouve à Pétaouchnok et l'animateur se trouve en France... Alors là, mystère.

[Amour]

Yep, mais dans le cas un peu particulier où le serveur se trouve à Pétaouchnok et l'animateur se trouve en France... Alors là, mystère.

Sûrement comme héberger des contenus piratés à l'étranger en habitant en France, la personne peut craindre quelques ennuis je pense