Le brevet logiciel

[bibisousnours]

Coucou tout le monde

Bon, apparement, le brevet logiciel est une mauvaise chose, mais j'ai beau lire les sujets s'y référant, on en parle toujours comme si pour le lecteur c'était une chose acquise.

Bref, en quoi consiste le brevet logiciel et en quoi celà est-il mauvais?

Je me dis, en comparant aux brevets "conventionnaux", qu'un brevet est une bonne chose puisqu'il protège la personne ayant inventée une chose.

D'où mon étonnement sur le fait qu'un brevet logiciel serait "mauvais" (d'ailleurs, ca existe déjà depuis longtemps, non )

[Magnet]

Faudrait tout lire pour tout comprendre. Ce que je sais, c'est que le but c'est de faire du pognon et nous, (les pas patrons, pas millionaires, pas politiciens) nous le mettre bien

Si le brevet logiciel est en fait une idée humaniste, alors je veux bien...

Je dis vraiment n'importe quoi, c'est comme vouloir trouver du bon dans les lois de 1933. Et j'assume tout à fait le parallèle.

[ipphy]

en fait le truc c'est que le logiciel est comparé à une formule mathématique, et donc selon Einstein, inbrevetable.

Ca craindrai un max si on brevetait le "double clic"

Par contre un logiciel de système de freinage (ABS) est brevetable car il a une application directe.

Et puis les droit des auteurs sont protégés même sans brevet, il suffit de regarder la licence GPL.

D'ailleurs, droit d'auteur et brevet sont des choses différentes, à ne pas confondre et faire un amalgame 'pas de brevet= pirate= pas bien"

Le truc débile c'est que l'europe ne possède aucun brevet, c'est les amerloques qui les ont tous et dans cette histoire nous en se fera couilloner grave

Pour plus d'infos allez faire une tour sur Framasoft.

[gronky]

L'Europe me déçoit de plus en plus...

[ipphy]

ce tract est déja arrivé sur pci, j'ai paumé la traduction en français

[gronky]

le lien est dans un des commentaires de news sur le sujet il me semble...

[Tisiphone]

[shark_atlantis]

D'après mes connaissances actuels, je suis pour le brevet des logiciels, du point de vue auteur -il faut quand même qu'il ai une source de revenu, sinon c'est la misère pour nos chèrs programmeur -

Du point de vue développeur, je pense que ça pose de sérieuses contraintes, impossible de développer sans autorisations

P.S: C'est comme ça, sinon la vie serai trop facile...

[ouragan]

Bon alors en deux mots:

En mécanique et dans la construction. Un inventeur pond un bidule. Il réalise des plans et un prototype ( pas obligatoire ) mais les plans doivent être fonctionnels. Il fait unedescription de l'utilisation de la chose. Il brevête pour une utilisation ( brevet moins cher ) ou pour l'ensemble des domaines de la mécanique.

Exemples de brevets:

- Les roulements à bille: pour le même type de roulement à bille ( même diamètre intérieur, même diamètre extérieur , même largeur, même fonctionnalité, ) en fonction des processus de fabrication et des matériaux il peut y avoir une infinité de brevets différents. ( en fait il doit y en avoir une dizaine par diamètre de roulements, un par fabriquant ). Il suffit de le dessiner soit même en partant d'une feuille blanche pour obtenir quelque chose de différent et brevetable. Par contre un brevet peut couvrir plusieurs tailles du même système mécanique, ou plusieurs matériaux utilisables.

- Chaque élément mécanique d'une voiture est protégé par au moins un brevet. Même si le concurrent à fait quelque chose qui peut s'adapter, ce n'est pas le même produit. Chaque pièce mécanique est unique et chaque nouveauté pratiquement est brevetable.

Idem pour les systèmes de transmission.

En parallèle avec l'informatique, je dirais que le code source d'un logiciel est protégé, sa compilation pour obtenir les executables aussi. Mais pas la fonction du logiciel.

Je ne porte en disant cela aucun jugement sur les brevets en mécanique et leurs exces, je donne un fait.

Les brevets logiciels, c'est : j'ai une idée d'une fonction sur un ordinateur ou sur le réseau, je dépose l'idée, personne d'autre que moi n'a le droit d'en faire usage:

Je fais un parallèle avec la mécanique ça reviendrait à déposer l'idée d'utiliser:

" un montage mécanique pour faire avancer la voiture sans utiliser d'animaux "

ou

" tout moyen permettant de déplacer un individu à plus de 8 km/h d'un point A à un point B "

ou

" L'utilisation d'un système transparent permettant d'être à l'abri des intempéries":

-Aucun plan n'est nécessaire, il n'est pas besoin non plus de s'appuyer sur un exemple concret: il suffit d'avoir l'idée et 150000 zoros dans sa poche. :jackpot:

L'extension des brevets mécaniques aux logiciels aurait "permis" de protéger le code et les executables créés.

Mais là, on dit aux dépositaires du brevet qu'ils ont droit de breveter " n'importe quel moyen de lancer un executable par une interface graphique au moyen du double-clic " ( brevet existant, déposé récemment par Microsoft sur les PDA ) : quelque soit le code qui est derrière, son executable, c'est l'idée seule qui est protégée: Quelqu'un fait un autre programme qui réalise la même chose ( cas des roulements à bille ) il sera soumis à ce brevet ( interdit en mécanique d'ailleurs ce concept ) : Inutilisable si le dépositaire du brevet refuse son utilisation, ou alors payer...

A terme, c'est l'extinction même de la programmation et de l'informatique.

voila en deux mots ce que sont les brevets logiciels.

PS: Le brevet sur le GIF se rapproche plus de l'idée du brevet en mécanique: il montre simplement qu'une autre forme de protection aurait put être trouvée.

PS2: Les brevets en mécanique ne font que ralentir l'innovation, ne protègent personne: voir les brevets sur les moteurs H2 pour l'automobile, ou le brevet sur la jupe souple des aéroglisseurs.

[ipphy]

je suis pour le brevet des logiciels, du point de vue auteur -il faut quand même qu'il ai une source de revenu, sinon c'est la misère pour nos chèrs programmeur

Source de fric énorme pour les multinationale, et mort programmée des programmeurs amateurs et bénévoles....

De plus on peut se faire du fric sans brevets, y a qu'a regarder les entreprise comme Mandrake ou Red Hat.

[bibisousnours]

Ha ok! Ce n'est donc pas un brevet sur le code, mais un brevet sur la fonction du programme! Ca change effectivement tout.

Mais il n'existe pas de brevet déposés sur "l'idée", dans quelque dommaine que ce soit, si?

Je parle d'une idée vraiment générale, sinon, effectivement ca doit exister pour éviter la contrefaçon d'un produit défini.

Merci de m'avoir répondu

[nonas]

Je rajouterai qu'actuellement aux USA, beaucoup de brevets sur les logiciels ne sont pas déposés par l'inventeur du-dit brevet mais par une personne ou une société qui a eu l'idée de déposer le brevet là-dessus. On imagine immédiatement les dérives... et ça ne gène absolument pas l'USPTO (United States Patent and Trademark Office). C'est une des dérives majeurs là-bas.

Il faut aussi savoir que déposer un brevet coûte très cher (selon la durée et l'étendue géographique, en tout cas c'est comme ça pour les brevets 'classiques' comment en mécanique) donc quelqu'un qui n'a pas les moyens financiers ne peut pas déposer de brevet. (mais y'a toujours une entreprise pour le faire à sa place...) re-

[bibisousnours]

Il faut aussi savoir que déposer un brevet coûte très cher (selon la durée et l'étendue géographique, en tout cas c'est comme ça pour les brevets 'classiques' comment en mécanique) donc quelqu'un qui n'a pas les moyens financiers ne peut pas déposer de brevet. (mais y'a toujours une entreprise pour le faire à sa place...) re-

D'un autre coté si ca vaut réellement le coup de le faire breveter, ca représente un investissement et au quel cas les banques sont là pour ca

[nonas]

Allez, je quote la news de pci ( http://www.pcinpact.com/actu/news/Les_idee...les_brevets.htm ) :

Au début de l'article je me disais "Ah tiens pas mal, y aurai-il des gens bien chez Microsoft ?"

Notamment en lisant ce passage :

Microsoft, soulignent nos confrères de Réseaux et Télécoms, estime que le système actuel devrait profiter à tous, pas seulement aux grosses sociétés. Il serait aussi judicieux que le Congrès supprime les frais de dépôt de brevet pour les PME, les universités et les personnes physiques.

Mais quand on arrive à la fin avec

Il serait aussi judicieux de mettre en place un système de collaboration entre les administrations américaines, européennes et japonaises en charge de ces questions. Voire une harmonisation des législations avec notamment la généralisation d’un système « first to file » (premier dépôt) plutôt que « first to invent » (premier inventeur) pour déterminer la paternité d’une invention.

je me rends bien compte que c'est mal parti...

[bibisousnours]

Oui c'est là que ca fait mal et c'est ce dont tu parlais. Ce ne sont pas forcément ceux qui inventent qui déposent le brevet.

Parceque niveau brevet logiciel, le plus rentable serait celui qui stipulerait "permet à un utilisateur d'interagir avec un ordinateur".

[Duke98]

sauf que pendant que tu sera allé voir une banque, d'autres moins génés financièrement pourront déposer à ta place....

Ouragan à bien résumé le problème.

Ce qu'il ne faut pas négliger aussi, c'est que ce n'est pas un combat "Open source" vs "industrie pro brevet". On entends beaucoup parlé les gens de l'Open Source, mais c'est seulement parce que ce sont les plus engagés, mais il y a beaucoup plus de monde concerné par cette histoire.

En fait en dehors de quelques grosses multinationnales qui jouent à highlander (il ne doit en rester qu'un....), tout le monde a beaucoup à craindre des brevets logiciels.

Penons un exemple tout con MS (ou IBM, le géant importe peu) décide de déposer un brevet sur "l'action logiciel pour enregistrer des données sur un support optique", Ahead (nero), pourait etre boligée de mettre la clé sous la porte du jour au lendemain.

Pour les petites boites cela deviendra vite très dur, car la ou elle peuvent poser un breuvet, d'autres en poseront 2000. Les litiges se régleront à coup d'avocats, et en général, celui qui peu le moins raquer se fait bouffer.

Pour le consommateur, ca risque de pas etre jouyeux non plus. Dans un premier temps il ne se passera pas grand chose, mais à terme un appauvrissement de la diversité de l'offre logiciel est plus qu'inévitable.

Enfin, et évidement, pour l'Open source, c'est un arret de mort quasi assuré: oubliez Firefox, Thunderbird, open office, Linux....

Ou alors il faut tout de suite que la FSF dépose un brevet sur "la réalisation de tout type de logiciel permettant d'exploiter du métériel".... la ca pourrait devenir marrant

[NilSanyas]

En même temps, si certains abusent, je ne suis pas sûr que ça ira dans leur intérêt...

[ipphy]

en plus les procès risques de submerger la justice et l'on passera plus de temps dans les tribunaux que devant son pc à créer quelque chose d'innovant.