Licences d'utilisation des logiciels en entreprise

[gnumaster]

Bonjour,

J'ai une question qui bien que concernant directement les logiciels, a à mon avis plus sa place dans cette section car celle-ci concerne surtout les licences d'utilisation et le droit du travail :

Sans chercher à savoir si la licence à légalement été acquise ou non (sinon la réponse semble évidente), un employé a-t-il l'obligation d'utiliser les logiciels "fournis" par son employeur même cet employé n'accepte pas les termes de la licence d'utilisation de ceux-ci ?

Par exemple, dans mon cas, je n'accepte pas la licence d'utlisation du système d'exploitation Microsoft Windows XP qui était déjà présent sur l'ordinateur sur lequel je travail quand je suis arrivé dans l'entreprise, ainsi que d'autres logiciels comme la suite Adobe CS5 ou la suite bureautique Microsoft Office (ce n'est pas pour rien qu'il existe un bouton "J'accepte" et "Je refuse"). Il ne s'agit cependant pas de logiciels spécifiques n'ayant aucune alternative. Il existe à chaque fois une ou plusieurs alternatives pour lesquels je suis en accord avec les termes de la licence d'utilisation.

Ici il ne s'agit pas de faire une liste ou une comparaison de ces solutions, mais bien de savoir s'il est légale de faire utiliser à quelqu'un des logiciels dont il n'accepte pas les termes de la licence d'utilisation.

Enfin, je précise que dans mon contrat de travail il n'existe aucune clause faisant référence au materiel ou aux logiciels.

Personnellement je pense qu'il s'agit d'un non respect des libertés individuelles... mais ce n'est qu'un point de vu... pas la loi.

Quels sont vos avis à ce sujet ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[refuznik]

- Bon en 1er ce n'est pas toi qui accepte la licence c'est l'entreprise, les licences étant à son nom.

- Ce n'est pas toi qui installes les softs habituellement c'est l'admin. Il ne me viendrait pas à l'esprit de laisser tout les utilisateurs de l'entreprise connaitre les mots de passe admin.

- Lorsque tu a été embauché cela a été sur la base que tu savais utiliser ces logiciels entre autres sur ton cv ou oralement.

Perso. j'aimerais bien administrer mes serveurs sous linux et bsd, mais je fais avec ce que l'entreprise fournit c'est à dire des serveurs microsoft et des serveurs sql.

Après rien ne t'empêche de demander à ce que l'on t'installes gimp ou autres si tu es plus à l'aise avec.

[Invité]

Perso, je ne vois pas d'atteinte à la liberté individuelle. A titre particulier, un ordinateur vendu avec des logiciels : rien ne t'oblige à accepter la licence d'utilisation.

En revanche, au sein de l'entreprise c'est un peu comme si tu travaillais dans un garage Citroen mais que tu refuse de te service du Lexia (outil de diagnostic PSA) et que tu n'accepte de te servir que d'ETKA (VAG => incompatible). Dans ce cas tu sers à rien. En principe tu dois te servir des outils de l'entreprise. Si tu refuse de le faire on peut te licencier pour faute grave car tu refuse littéralement de travailler avec les outils de l'entreprise => de la même manière un ouvrier qui refuse de se servir d'un marteau pour planter des clous parce qu'il a l'habitude de le faire avec un le dos d'une hache.

Si par contre, les licences avaient été acquises en toute illégalité et que tu as la preuve que ce n'est pas le cas, le refus de se servir du logiciel peut être accepté au regard de la loi, uniquement s'il ne subsiste aucune possibilité matérielle que le logiciel fut acquis en toute légalité (par légalité ça peut être discutable => une contrefaçon payée est déjà un autre sujet)