Creative commons : droit de retrait + évolution CC

[Jarodd]

Salut à vous INpactien(ne)s,

Je suis responsable technique d'un site associatif sur lequel les membres peuvent publier des articles. La licence choisie est la Creative Commons 2.0 By-NC-SA. Le site comporte une page entière d'explication de la licence (copie de la "version intégrale du contrat du Code Juridique" prise sur le site officiel) ainsi qu'un rappel en bas de toutes les pages, qui stipule "L'association est titulaire des droits sur ses propres oeuvres, distribués sous licence Creative Commons 2.0 By-NC-SA.".

1/ Suite à des problèmes relationnels avec l'asso, un membre menace de demander le retrait des articles qu'il a apporté. Je n'ai pas trouvé d'info là dessus, en a-t-il le droit ? Peut-il invoquer le fait qu'il ignorait cette licence (elle a été adoptée en mars 2006) malgré tous les rappels sur le site ? Dans le cas où vous me diriez qu'il en a le droit, pouvons-nous faire une modification sur ses textes, pour les laisser publier (tout en laissant son nom en tant que rédacteur originel), comme le décrit la licence, avec l'option "Paternité" ?

2/ J'aimerais faire évoluer la licence vers la version 3.0 (ou 2.5 ?). Comment cela se passe-t-il pour les articles déjà publiés sous la version 2.0 ? Je ne trouve aucune info sur cette évolution, à part sur la page française du site officiel (version intégrale non traduite, donc pas exploitable).

Merci pour tous ces éclaircissements

Jarodd

[kyro]

non il ne peut pas il me semble puisque le contenu est sous CC

et sinon : http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

[Jarodd]

Oui mais justement, j'aimerais avoir clairement un texte sous les yeux ! WP c'est la définition, mais rien qui parle du retrait, du respect du droit d'auteur, du droit de divulgation, etc. Exemple avec la page du droit d'auteur :

# Le droit de divulgation : il permet à l'auteur de décider quand son ½uvre est terminée et qu'elle peut être divulguée au public.

[...]

# Le droit de retrait et de repentir qui consiste au retrait par l'auteur de son ½uvre déjà divulguée de la sphère du marché en contrepartie d'une compensation financière à hauteur du préjudice subi par le diffuseur.

Et plus bas :

Lorsque l'½uvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1. Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.

2. Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des ½uvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'½uvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique.

La copie doit donc être faite par le copiste à son propre usage et la copie ne doit pas être réalisée à des fins collectives. Il n'est donc pas possible d'effectuer une copie d'une copie et d'effectuer une copie pour le compte d'un autre.

Bref je suis

[kyro]

Le droit d'auteur ne s'applique pas avec la CC. Du moins dans le cadre que tu cite si je ne me méprend pas.

La CC remplace les droit d'auteur dans ce cas.