amexsaga Posté(e) le 19 novembre 2003 Posté(e) le 19 novembre 2003 Je suis québécois et mon fournisseurs d'Accès Internet ma fait parvenir une plainte de la MPAA comme quoi j'avais télécharger via le réseau eDonkey un film dont je ne possèdais pas les licences. Mon FAI me menace maintenant de sanctions et même plus... Qu'en est-il selon vous? Quel son les lois au Québec pour ce type d'infractions? Légalement c'est le quoi la pire conséquence possible? Merci bien des éléments de réponse que vous pourrez m'offrire.
Mikeizbak Posté(e) le 19 novembre 2003 Posté(e) le 19 novembre 2003 :cnul: je connais pas les lois canadiennes ==> Frozzen, Wazomik, Xzombi (si j'dis pas de bêtises ) pit-être... les deux premiers squattent overclocking et le troisième hardware et blabla si u veux les trouver en MP à moins qu'ils ne passent ici avant comment peuvent-ils savoir que tu n'avais pas la licence (à moins de le charger avant qu'il ne sorte ) si tu sais de quel film(s) il s'agit, cherche des exemplaires sur les marché au puces (j'sais pas comment on dit en Québecois ) ça peut peut-être servir et à moins que ce ne soit explicitement demandé, ne te manifeste pas avant d'avoir plus d'infos
inpact-dimsun Posté(e) le 20 novembre 2003 Posté(e) le 20 novembre 2003 Ou en Martinique Sinon bonne chance et +1 pour ce qu'a dit Marguerite :D
cedland2k2 Posté(e) le 20 novembre 2003 Posté(e) le 20 novembre 2003 Bah en France z'ont pas le droit de faire ça temps que t'es pas sous le jou d'un procet (si les flics en font la demande) au Quebec c'est l'inverse ?! Pô cool... C'est quoi ton FAI (histoire de prévenir les autres...).
ViriisXP Posté(e) le 21 novembre 2003 Posté(e) le 21 novembre 2003 ben selon la loi , tu est passible de 2000 $ à 20000$ canadiens , pour chaque copy de film ou de logiciel proté par le Copyright ! mais , c vrai ke l'idée de miké n'est pas conne mais par contre si il passe ché toi , ben vire lamule , le singe , et ABRAkazaaBRA ... et n'oubliant pas les cookies !!!
titicom est encore la Posté(e) le 26 novembre 2003 Posté(e) le 26 novembre 2003 comment ta fait ou faire ???
Dark26 Posté(e) le 26 novembre 2003 Posté(e) le 26 novembre 2003 creuse un trou, enterre les cds ton ordinateur.. et achète le cd ou mieux car il faudra surement une preuve d'achat avec une date antérieur à celle du délit... je voudrais bien savoir comment tu t'es fait choper...... trop bizarre ......
M3rCo Posté(e) le 26 novembre 2003 Posté(e) le 26 novembre 2003 Je suis québécois et mon fournisseurs d'Accès Internetma fait parvenir une plainte de la MPAA comme quoi j'avais télécharger via le réseau eDonkey un film dont je ne possèdais pas les licences. Mon FAI me menace maintenant de sanctions et même plus... Qu'en est-il selon vous? Quel son les lois au Québec pour ce type d'infractions? Légalement c'est le quoi la pire conséquence possible? Merci bien des éléments de réponse que vous pourrez m'offrire. tu nie les faits , et ut rebalance tous sur un membres de ta famille
NilSanyas Posté(e) le 26 novembre 2003 Posté(e) le 26 novembre 2003 c'est ce que t'as fait m3rco jpari
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