milohoffman Posté(e) le 23 septembre 2003 Partager Posté(e) le 23 septembre 2003 :postunroman: !!! Mike tu vas te faire détrôner fais gaFFe Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Francois_D Posté(e) le 23 septembre 2003 Partager Posté(e) le 23 septembre 2003 ca me démange le clavier depuis tout à l'heure, alors je l'ajoute maintenant : le fameux "brevet logiciel" dont tout le monde parle actuellement est un sujet connexe de celui traité précédemment par votre serviteur. de quoi s'agit-il ? A noter dès avant tout : aujourd'hui une simple idée n'est pas brevetable (les idées sont "de libre circulation") ; seuls des procédés industrialisables sont suceptibles d'êtres brevetés. En résumé on est toujours dans la sphère des droits moraux mais il s'agirait de passer de la protection de l'auteur (comme actuellent) à la protection du logiciel en lui-meme (ce que permettrait le brevet). Un brevet est un droit moral (accompagné de sa contre-partie économique) qui protège une invention, une méthode, un procédé. La juridiction sur les brevets est beaucoup plus favorable au développement économique que le droit d'auteur et, de plus, les brevets sont reconnus et interpretés de la meme manière sur toute la planete (ce qui n'est pas le cas des droits d'auteurs puisque les pays de droit saxon [dont les USA et la Grande Bretagne] admettent le copyright alors que les pays de droit romano-germanique [dont la France] admettent la protection de l'auteur. Mais je n'ai pas la place de traiter cette importante nuance ici). Pour faire court, un inventeur demande à une organisation (en général des organismes publics comme l'INPI [institut National de la Protection Industrielle] en France qui délivre les fameux brevets SGDG [sans Garantie Du Gouvernement]) de reconnaitre son invention et, une fois publiée, cette invention devient "opposable aux tiers" c'est à dire protégée contre la copie, le plagiat etc. Point cruxial : Un brevet permet de poursuivre en justice les contre-facteurs et sa durée de vie est de 20 ans. Pendant cette période, l'inventeur peut disposer librement de son invention et des droits (moraux, pécuniaires) y afférant. Bien souvent, les inventeurs concèdent des licences d'utilisation de leurs brevet à des entreprises qui les exploitent. Des royalties (en général un pourcentage sur le CA des ventes) sont versées à l'inventeur en contre-partie, ce qui les met à l'abri du besoin si le brevet utilisé permet de créer des produits massivement utilisés. Au bout de cette période de 20 ans et si le brevet n'est pas prolongé, l'invention tombe dans le domaine public et peut être librement reprise et adaptée. Un des exemples les plus connus : la carte à puce. Elle a été brevetée par R. Moréno entre 1974 et 1979 et ce brave Roland a concédé des licences d'utilisation à un certain nombre de sociétés pour un certain nombre d'usges (c'est la destination de la licence, mais ce concept est trop technique pour être developpé ici). Le licencié le plus connu est Gemplus et l'usage le plus courant est la sécurisation des transactions bancaires (votre carte de paiement CB dotée d'une puce). A noter, les derniers brevets sur la puce de Moreno sont tombés dans le domaine public en 2000. Aujourd'hui chacun peut donc implémenter des usages de la puce sans payer de droits à l'inventeur (ce qui ne veut pas dire "gratuitement" pour autant, nuance). La volonté des défenseurs du brevet logiciel est d'étendre ces principes aux logiciels et ils ont tout à en tirer : plus international, plus pratique, plus moderne, plus souple à utiliser et à monnayer que le bon vieux droit d'auteur. Et tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes ? Ben non, justement, car il y a un "petit détail" qui fait réagir beaucoup de monde : un brevet ce n'est pas gratuit, ça coute même très cher à son détenteur. En effet, alors que le droit d'auteur est tres souple et peu couteux (il suffit d'imprimer un livre à 2 explaires et de faire le "dépot légal" à la BNF pour être protégé par le droit d'auteur, par exemple) déposer un brevet est tres lourd et assez couteux. - lourd car formel : le dépot de brevet ce sont des montagnes de paperasseries, des tonnes de procédures et des heures de boulot, à tel point qu'il existe des cabinets spécialisés dans le dépot de brevet (contre des especes sonnantes et trébuchantes, bien sur). - couteux car au moment du dépot, les offices de brevet perçoivent des taxes et, encore plus grave, il faut déposer le brevet pays par pays et pour des durées limitées qui'il faut prolonger, en payant des taxes a chaque fois (afin d'arriver aux 20 ans fatidiques et parfois plus, en faisant évoluer le brevet initial). Bref, un simple particulier ne peut pas déposer dignement un brevet sans dépenser des sommes rondelettes (on considère que le dépot d'un brevet de méthode pour protéger une invention en France seulement et pour une durée de 5 ans [durée à vérifier, toutefois] est de l'ordre de 10.000 EUR). Bref, le droit d'auteur protege toute création de tout auteur alors que le brevet est clairement adapté aux produits sociétés. Surtout, si le brevet logiciel s'impose le principe des licences (notamment les fameuses licences Libres) aura du plomb dans l'aile et certaines "majors" de l'informatique (qui a regargé du coté de Seattle :lol: ) pourront librement repomper tout le code qu'elles veulent en toute impunité (puisque ce code n'est pas breveté). De plus, les memes majors pourront breveter des trucs que nous utilisons tous les jours (la barre de défilement, le pointeur, voire la fenetre). Or, comme nous le notions supra, un brevet est opposable aux tiers. Donc les détenteurs de brevets peuvent poursuivre en justice les "contre-facteurs". J'écris un programme qui utilise une fenetre, or la fenetre est brevetée par telle ou telle "grosse boate" qui peut me poursuivre en justice et me demander des royalties car j'utilise un de ses brevets. C'est un peu énervant. Les plus anciens se souviennnt que c'est Apple, avec le Mac OS (en 1984), qui a été le premier à industrialiser les interfaces graphiques. Le Mac (le hardware) est breveté : mais le logiciel ne peut pas l'être et est sous la protection du droit d'auteur. Conséquence : quand Microsoft a sorti Windows, Apple a poursuivi MS en justice et, en gros, perdu les procès. En effet, sous un régime de droit d'auteur (en droit américain de surcroit), il n'y avait pas de plagiat. Et bien si ce procès avait lieu demain et qu'Apple avait breveté son système, MS perdrait sans hésitations...mais MS pourrait aussi "acheter" une licence à Apple. Voire, MS pourrait déposer un autre brevet sur un autre type de fenetres. Et pour les développeurs individuels ? Et bien c'en serait terminé des logiciels libres, des sharewares, des freewares et de toutes leurs variantes car il y a fort a parier qu'il faudait payer un droit d'utilisation aux vendeurs des plates-formes (genre je fais un petit soft de compta perso qui tourne sous windows et ben je dois payer des royalties à MS car mon soft utilise des "bouts" de windows protégés par brevet). Et la conclusion de tout ça ? Ce n'est pas à moi et pas le lieu pour la donner. On notera cependant, de concert avec les protestataires actuels, que si le brevet logiciel s'impose, cela changera notoirement le petit monde du logiciel. Evidement, le brevet logiciel est la réponse du berger industriel à la bergere OpenSource. C'est un combat de titans : créateurs contre éditeurs, liberté contre argent. Plus grave, s'il s'impose dans le domaine du logiciel (donc dans le domaine des oeuvres de l'esprit), le brevet logiciel pourrait faire tache d'huile vers des domaines connexes (dont la musique, if you see what I mean). Encore une fois, l'humanité fait face à un dilemne opposant la liberté (de créer, de s'exprimer) à l'économie dans un énorme conflit d'intéret. Je serais tenté de conclure, avec Gide : "le monde ne sera sauvé, s'il peut l'être que par des insoumis"... </francois> Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Nitro-TecK Posté(e) le 24 septembre 2003 Auteur Partager Posté(e) le 24 septembre 2003 La javoux je vais pas tout lire car le matin je suis mort moi. Mais sinon, ton clavier supporte t'il de balancé autant de phrase sur un seul post Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Francois_D Posté(e) le 24 septembre 2003 Partager Posté(e) le 24 septembre 2003 La javoux je vais pas tout lire car le matin je suis mort moi.Mais sinon, ton clavier supporte t'il de balancé autant de phrase sur un seul post Tu devrais sans doute lire tout...c'est assez simple mais j'ai essayé d'être didactique. C'est une sorte de contribution libre : j'ai quelques connaissances sur la question, autant les partager, non ? Quant à discuter la longueur des posts, c'est un de mes vieux démons : quand on veut amener certaines réflexions il faut poser le probleme...pour te donner une idée ce petit texte fait environ 8000 caractères, ce qui correspond à 1 page et demi (marges "standard" et garamond 10)...c'est quand meme pas le bout du monde, une page c'est quand même pas la mer à boire...surtout que, sur cette question, les gros livres écrits tout petit et sans images sont nombreux (et assez imbuvables). Sans passer pour un vieux con réactionnaire, je dois reconnaitre que ce texte exigeait un tel formalisme. Et puis, formaliser une réflexion par écrit permet également de canaliser sa pensée (on écrit bien souvent non pas pour les autres mais avant pour jalonner sa pensée, mais c'est une tout autre question). remark c vré ke sa chg du stil sms, mdr </francois> Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Messages recommandés
Archivé
Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.