escapade Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 Bonjour à tous, voilà, je viens de signer un compromis de vente pour un terrain de 3200 M² avec un cabanon cadastré de 20 M². est ce quelqu'un sait si je peux agrandir d'un étage sans rien demander à personne ?? ca serait vraiment bien car 20 M² ca fait un peu petit. merci d'avance Link to comment Share on other sites More sharing options...
Kivlov Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 si tu te fais choper sans permis de construire... mais c'est toi qui voit hein ^^ Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 25, 2005 Author Share Posted May 25, 2005 A partir du moment ou la superficie au sol ne change pas ? ca devrais pas poser de problème ? je sais pas ..... Link to comment Share on other sites More sharing options...
tite louve Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 On ne sait jamais, assure toi d'abord que le terrain est constructible parceque meme si il y quelque chose dessus d'origine c'est pas sur, et aprés demande toujours un permis de construire tu sera vraiment sur que tu ne doit rien a personne par la suite , et assure toi aussi que tout soit en norme niveau tout a l'égout... Link to comment Share on other sites More sharing options...
Starbetrayer Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 a mon avis il faut un permis de construire. ils sont tres cons en france la dessus. Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 25, 2005 Author Share Posted May 25, 2005 tout à l'égout ? quel rapport avec la hauteur du cabanon ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
tite louve Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 Faut s'assurer qu'il existe bien bon ok il n'y a pas de rapport avec le cabanon, mais dés qu'on achéte un terrai toujours s'assurer de ces petites choses qui ont aussi leur importance, surtout que si tu achéte et que tu t'apperçoit qu'il y ait pas c'est embettant, et cela necessite une installation faite par le propriétaire du terrain Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 25, 2005 Author Share Posted May 25, 2005 ok, mais bon pour la hauteur j'ai pas le choix ? permis de construire oblige alors .... Link to comment Share on other sites More sharing options...
PhiBee Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 Pour ce type de travaux, oui ! Impératif ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
tite louve Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 OUI il vaudrai mieu. Mon pére a acheter un terrain un jour il penser que c'etait bien constructible car il y avait une petite maison déja dessus mais il voulais agrandir, résultat quand il a demander un permis de construire, le maire en personne lui a dit que le terrain n'etait pas du tout constructible, les boules désolé de l'expression Link to comment Share on other sites More sharing options...
motla Posted May 25, 2005 Share Posted May 25, 2005 Toute modification impliquant le montage d'un mur, l'ouverture d'une fenetre voir meme la modification de la chapente doit faire l'objet d'une demande de permis de contruire... Mais avant ca passe a la mairie de ta commune et demande les plans du cadastre de ton terrain pour voir si le cabanon y figure comme habitaion ou comme "lieu de stockage diver"... Dans le cas contraire tu devra faire une demande de permis de contruire pour celui-ci en tant qu'habitation puis par la suite pour la modifocation... Mais premiere chose connaitre c'est la position de ta parcelle de terrain par rapport au POS de ta commune *POS: plan d'occupation des sols Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 26, 2005 Author Share Posted May 26, 2005 Merci à tous, je me décourage pas pour ce qui est du cadastre : la maison y figure bien en tant qu'habitation d'ailleurs la mairie y a installé d'autorité il y a pas longtemps un poteau électrique en disant au proprio que comme c'était la dernière maison de la route, le poteau devait y arriver.... un forage de 60 m y est d'ailleurs aussi pour l'eau ainsi que l'arrivé d'eau de la ville en bordure de terrain. J'ai demandé a l'urbanisme qui m'a confirmé la présence du cabanon et m'a dit d'aller voir le maire, "c'est un jeune maire, il est très gentil" m'a dit la charmante demoiselle de l'urbanisme . il est stipulé sur le POS que l'agrandissement est autorisé dans le cadre de loisirs ou d'activité culturelle ... de là à faire une association "les amis des escargots" il n'y a qu'un pas. Link to comment Share on other sites More sharing options...
motla Posted May 26, 2005 Share Posted May 26, 2005 il est stipulé sur le POS que l'agrandissement est autorisé dans le cadre de loisirs ou d'activité culturelle ... de là à faire une association "les amis des escargots" il n'y a qu'un pas. Fait une salle de jeu Link to comment Share on other sites More sharing options...
Yan le Flan Posted May 26, 2005 Share Posted May 26, 2005 je t'ai trouvé ce petit site pour trouver des réponses à tes questions. tu verras qu'il n'y a pas que la surface au sol qui importe dans une habitation ; tu dois également prendre connaissance des SHON et COS avant demande de permis de construire... je veux pas être méchant, mais je m'étonne que tu n'aies pas posé ces questions avant la signature du compromis ; cela dit, on est assez synchrone, car j'ai signé le mien hier midi !!!! (espérons que ce ne soit pas pour le même terrain !!! ) Link to comment Share on other sites More sharing options...
Will. Posted May 26, 2005 Share Posted May 26, 2005 Moi j'ai signé ya 3 semaines Mais la maison était déjà dessus Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 26, 2005 Author Share Posted May 26, 2005 je t'ai trouvé ce petit site pour trouver des réponses à tes questions. Merci d'avance, mais : et l'adresse ? J'ai effectivement posé qq questions à droite à gauche mais vu les prix des maisons et terrains maintenant, je préfère continuer comme ca, on verra bien. et si je mets un mobilhome ? de toute façon je vais louer une chambre à la mairie et une autre à l'urbanisme comme ca je serais sur place ... Link to comment Share on other sites More sharing options...
doubleneck Posted May 26, 2005 Share Posted May 26, 2005 Toute modification impliquant le montage d'un mur, l'ouverture d'une fenetre voir meme la modification de la chapente doit faire l'objet d'une demande de permis de contruire...Mais avant ca passe a la mairie de ta commune et demande les plans du cadastre de ton terrain pour voir si le cabanon y figure comme habitaion ou comme "lieu de stockage diver"... Dans le cas contraire tu devra faire une demande de permis de contruire pour celui-ci en tant qu'habitation puis par la suite pour la modifocation... Mais premiere chose connaitre c'est la position de ta parcelle de terrain par rapport au POS de ta commune *POS: plan d'occupation des sols A moins de 20 m², il n'y apas besoin de permis de construire. Mais il faut quand même le signaler à la mairie & au impôts (foncier). Bon courage quand même ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 26, 2005 Author Share Posted May 26, 2005 Tous à vos pioches ... je vais creuser alors ! j'ai le droit ? Link to comment Share on other sites More sharing options...
Yan le Flan Posted May 26, 2005 Share Posted May 26, 2005 Merci d'avance, mais : et l'adresse ? tu cliques sur "ce petit site" (enfin, celui de mon post initial)... eh hop ! magik !! PS. c'est où que tu as acheté ?? Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 26, 2005 Author Share Posted May 26, 2005 Merci pour le site Voici ce que j'ai trouvé : NOTA : Le Permis de Construire (PC)........................................................................................ Un permis de construire est nécessaire pour : Toutes les constructions ou extensions ayant une surface hors oeuvre brute supérieure (SHOB) à 20 m². Ce que confirme le nota suivant : NOTA 2 : La Déclaration de Travaux (DT)...................................................................................... Une déclaration de travaux est nécessaire pour : Toute construction ou extension inférieure à 20 m² sur terrain bâti. Donc à partir du moment ou le cabanon est classé en habitation principale je doit pouvoir l'agrandir de < 20 M² juste avec une demande de travaux ? Pour infos c'est du coté de Ventabren dans les bouches du rhone, je prépare ma chaise longue Link to comment Share on other sites More sharing options...
Yan le Flan Posted May 27, 2005 Share Posted May 27, 2005 ok je vois, je travaille pas loin d'Aix en Provence ! effectivement, prépare le pastag' et le transat ! Link to comment Share on other sites More sharing options...
escapade Posted May 27, 2005 Author Share Posted May 27, 2005 demain : "le banquier est mon ami" Link to comment Share on other sites More sharing options...
Recommended Posts
Archived
This topic is now archived and is closed to further replies.