Acheter hors de l'Union Européenne

[Romaindu83]

Bonjour,

Sur l'Amazon américain et sur l'Amazon canadien sont vendus des films DVD et des films blu-ray qui m'intéressent. Si je me dirige vers ces sites, c'est qu'ils ne sont pas ou plus édités en France, au Royaume-Uni, en Allemagne, ect... et non pas pour une question de prix. En effet, dans le cas contraire, c'est dans nos contrées que je ferais ces achats, bien évidemment.

Seulement... je n'ai jamais fait un achat hors de l'Union Européenne. J'appréhende donc cela. Grands passionnés d'informatique que vous êtes tous, ils s'en trouve certainement parmi vous qui ont déjà fait de tels achats, notamment pour du high-tech. Je requiers leur aide pour répondre à mes questions.

1- Y a-t-il des frais de douanes sur l'achat de films DVD et de films blu-ray ? Si oui, de combien sont-ils ? A quel organisme dois-je les payer ?

2- J'ai entendu dire que si il y a des frais de douane, à fortiori, il y a aussi des frais de dossiers. Me le confirmez-vous ?

3- Amazon.com et Amazon.ca ne facture pas la TVA française. Où dois-je m’acquitter de cette TVA ?

Mettez-nous d'accord. Je ne vous demande pas comment passer entre les mailles du filet de la douane.

J'ai l'impression, donc, qu'acheter en dehors de l'Union Européenne peut vite devenir une "ruine", si le colis est intercepté par la douane française. Autant que je me prépare, mais, surtout, je voudrais savoir si cela en vaut vraiment la chandelle.

Je vous d'avance pour votre aide.

[Ti Gars du Nord]

alors la TVA quoi qu'il arrivé c'est obligatoire et il me semble que c'est aux trésor public qu'il faut le verser (pas sur du tout)

mais un problème auquel tu n'as pas pensé c'est le zonage des DVD

on ne lit pas forcement un dvd américain sur un lecteur européen (je ne connais pas le n° de la zone Europe et la zone US)

[Romaindu83]

Pour le zonage, je suis équipé. Je ne regarde mes films que via mon ordinateur, où est installé notamment AnyDVD.

[Halukard]

Les frais de douanes sont propotionnels a la valeur des objets que tu importes. Pour les frais de douane tu les payes generalement au livreur ou alors dans le cas d'ups/fed ex tu as un numero de dossier et tu fais un cheque direct chez eux.

Suivant le vendeur tu peux lui deander de mettre gift sur le colis ces derniers passent plus facilement a la douane sans controle.

Pour la tva je ne sais pas par contre...

[Malesendou]

J'ai commandé plusieurs fois, j'ai jamais rien payé en frais de douane. Y compris un Blu-ray, indisponible chez nous. Mais ça peut aussi être une question de chance. ^^

Certains magasins trichent sur la valeur réelle, ça passe plus facilement.

Le plus simple, est peut-être de regarder ici : http://www.douane.gouv.fr/

[Halukard]

Ca depend aussi du transporteur et du pays.

J'ai fait des commandes aux etats unis, master replica livre par fed ex jme suis paye les douanes a chaque fois.

Honk kong par un vendeur non pro jamais eu de douane (je me souvient plus du livreur).

Un paquet de commande au japon depuis un site de vente et pas de douane (mais ca c'est un coup de bol des potes a l'epoque se faisait chopper 1 fois sur 5/6).

Faut tester et estimer le prix de la conversion plus les douanes eventuelles pour voir si ca vaut le cout ^^

[PoSKaY]

Pour la tva je ne sais pas par contre...

Ce que l'on paye à la douane c'est la TVA + frais de dossier je crois ?

Mais oui comme dit au dessus c'est proportionnel, pour moi à chaque fois j'ai payé 20/22% de plus.

[Malesendou]

Non, la TVA se paye dans le pays d'achat.

[Romaindu83]

D'accord, d'accord. En tout cas, je vous remercie pour vos réponses. Il va falloir que je teste et on verra bien...

[Romaindu83]

J'ai contacté par courriel la direction générale des douanes.

Il faut savoir que tous les envois postaux adressés à un particulier d'un pays tiers par des professionnels (achat à distance, par correspondance, sur un site web) et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 150 euros sont admis en franchise de droits de douane. Cependant, la TVA est due à l'importation dès le premier euro. Par pays tiers, la direction des générale des douanes entend un pays qui ne fait pas partie de l'Union Européenne.

Très important à savoir : si la valeur de l'envoi est supérieure à 150 euros, l'acheteur doit s'acquitter d'éventuels droits de douane et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.

Quand il existe, le droit de douane est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union Européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'au point de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.

Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement et avance, à l'administration des douanes, le montant des éventuels droits de douane et de la TVA. Elle facture ensuite ces sommes au destinataire, ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés "frais de douane", mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

Ces frais sont généralement des frais de dossier et/ou frais de dédouanement.

Concernant les envois postaux entre particuliers : dixit le site de la direction générale des douanes, les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit). Au delà de cette valeur, il faut s'acquitter auprès de la douane française des droits et taxes en vigueur.

Bref, voilà qui me refroidit. Je ne tenterais pas le Diable. Je n'ai pas envie de faire un achat aux Etats-Unis ou au Canada, et de devoir payer ensuite tous ces frais supplémentaires, qui feront augmenter la facture d'autant. Alors, oui, la douane, c'est la roulette russe : il y a des envois qui passent sans être contrôlé, d'autres qui ne le sont pas. Je pourrais tenté le coup, et avec un peu de chance... mais non. Egalement, d'après ce que j'ai pu lire sur le Net, c'est une fausse idée de croire que les petits colis passent plus facilement entre les mailles du filet des douanes que les gros colis. Les uns et les autres sont autant contrôlés. Par contre, il semblerait que les envois en USPS soient moins contrôlés que les envoix via Fedex, UPS et compagnie. Moins contrôlés ne voulant pas dire pas du tout contrôlés...

[MdMax]

Merci pour ce retour !

Je doute fort qu'il y ait beaucoup de personnes qui savent qu'une "TVA est due à l'importation dès le premier euro". Combien s'inquiètent vraiment de tout ça ?