De la légalité ou pas de télécharger des épisodes.

[d2r2280]

Bonjour à tous,

Il ne vous a pas échappé que depuis un certain temps, le gouvernement cherche a traqué les "pirates" (noté les guillemets) sur les réseaux P2P.

J'aimerais simplement savoir si télécharger des épisodes qui ne sont pas encore parus en France et qui sont en VOSTFR, version original sous titré en français, n'est pas illégal!!

Il y a peut être, même sûrement des fans de naruto shippuuden sur Pcinpact. J'en suis moi même un très grand fan.

Je récupère donc sur le net, mais pas de P2P, les épisodes parus au Japon en VOSTFR.

D'ou la raison de ma question... Suis je dans la légalité ? A quel moment ne le suis je plus ?

Merci de me lire et de m'apporter quelques lumières.

[Arafel]

Tu es totalement dans l'illégalité... d'ailleurs, j'ai envoyé ton adresse IP à la police qui ne devrait pas tarder à taper à ta porte...

[d2r2280]

Arafel c pas marrant!!

[Allegro]

Tu as le droit d'acheter des versions originales ...

Si tu les télécharge sans payer, c'est à priori illégal.

[d2r2280]

Ok, je vais peut être aller loin dans mon raisonnement et me rendre ridicule, mais je tente.

Les épisodes en questions ne sont pas sorties en france, donc ils n'ont aucune licence en france.

De plus, ils sont subdubbé par des teams de fansub.

Les téléchargés avant leur sortis est apparemment légal, le temps qu'ils arrivent en france ? Une fois cette étape franchie il faut les supprimer ? Non ?

maj : j'ai eu ma réponse sur se site : http://www.legalbiznext.com/droit/Fansubin...oit-d-auteur-le

Je vais donc arrêter de ce pas mes activités. dommage!!

[Krapace]

Et oui croire que tu est dans la légalité parce qu'il n'y a pas de licence d'exploitation en france est faux !!

Beaucoup de fan se réfugie derrière ça mais il n'en est rien

Passe le message autour de toi.A défaut d'arrêter ton entourage prendra ses précautions

[Quarky]

On déplace dans la section des vrais débats et discussions

[Gmail]

Il me semblait que s'est légale si les droit pour la série en question n'ont pas étaient acheté par une société en france dans le but d'être diffusé en france

[keneda212]

d'après ce que j'avais cru comprendre, down des episodes d'une serie non licenciée en france pourtant distribuée par une fansub, c'est illegal

mais ce n'est pas pour ca que les fansub sont stoppées car elles permettent de faire pas mal de promotion du produit avant sa distribution avec licence francaise. Donc les fansub seraient tolérées.

après je dis ca, je suis peut etre a coté de la plaque

[Arafel]

Bon, tout d'abord, ma blague était très marrante! c'est toi qui n'a pas le sens de l'humour drôle qui fait rire!

sinon... il me semblait que du moment que quelque chose passe à la télé, t'as le droit de l'avoir... puisque c'est comme si tu l'enregistrais sur ton magnéto. Par contre, tu n'as pas le droit d'en faire le commerce... enfin... je sais pas trop si c'est toujours comme ça... les lois changent tellement Vite...

[pg-Rennes]

Ca me semble tout à fait illégal oui.

Après pour en revenir à la réflection d'arafel, il doit y avoir du vrai car je sais pas comment des magnétoscope numérique comme Iwizz peuvent encore fonctionner (un soft, tu sélectionne se que tu veux enregistrer sur les chaînes de la TNT et quand le programme est passé le soft le D/L).

[typhoon006]

Pour les animes, le statut est balancé .

Officiellement c'est illégal .

aprés les éditeurs (Glénat et compagnie) , profitent a fond des fansub pour jauger une série, voir si ca vaut le coup d'acheter la licence et tout

et donc laisse vivre le fansub .

[Trebeb]

les lois changent tellement bite...

voir ma réflection dans le topic cinéma

Hem, sinon sur le sujet oui c'est officiellement illégal en gros faut attendre que ça sorte en France, et si ça sort jamais bah il te reste l'import

Mais j'ai vu que certains réalisateurs de série prenaient en compte les DL pour réhausser le calcul d'audience brut à la télévision afin de mieux jauger du succès

[Arafel]

'tain désolé pour le faute de doigts! :marre:

l'autre problème, c'est que les séries mettent parfois plus d'un ans à être traduits en Français... et ils ne le sont pas touhjours.... ce qui peut être très chiant d'attendre... moi je sais que pour les Doctor Who, Eureka, Stargate, etc... j'ai vraiment pas envie d'attendre une éternité les traductions approximatives que font les Français... je les regarde directement en VO sans sous titres...

[Trebeb]

Pour stargate on doit aussi ajouter la sublime politique de M6 de ne diffuser qu'une partie de la saison, à une heure pas possible pour ensuite se plaindre que les audiences ne sont pas au RDV et stopper en cours de route, ainsi qu'en annulant tout ce qui pourrait suivre

Donc on ne peut même pas apposer l'argument du "ca sera diffusé plus tard" si ça ne l'est jamais

Mais bon c'est bien connu que la SF en France bah...

Donc soit il nous reste des chaines cablées/sat pas forcément accessibles à tous pour regarder (donc ça réserve la légalité aux riches? aimer la SF en France est un gout de riche? ), soit on attend patiamment la sortie en DVD zone2 (elle aussi une bonne année après la zone 1 ) soit le fansub... personnellement j'ai fait mon choix

[Arafel]

M6 ... comme TF1 ... ils n'ont même pas la correction de diffuser les épisodes dans l'ordre!!!!

[pg-Rennes]

Pour stargate on doit aussi ajouter la sublime politique de M6 de ne diffuser qu'une partie de la saison, à une heure pas possible pour ensuite se plaindre que les audiences ne sont pas au RDV et stopper en cours de route, ainsi qu'en annulant tout ce qui pourrait suivre

Ca me fait penser qu'ils font la même chose le vendredi à 00h30 ou 1h, ils ont passé scrubs pendant des mois au rythme de 1 épisode par semaine à 00h30 le vendredi, ils ont trouvé qu'il faisait de bonne audience pour cette horaire (1millions de téléspectateurs en moyenne), la série devait passé à 2 épisodes par semaine à23, mais nan ils ont préféré arrêté la diffusion en france, et remettre pour la 600ème fois sex in the city.

[Drak]

'tain désolé pour le faute de doigts! :marre:

l'autre problème, c'est que les séries mettent parfois plus d'un ans à être traduits en Français... et ils ne le sont pas touhjours.... ce qui peut être très chiant d'attendre... moi je sais que pour les Doctor Who, Eureka, Stargate, etc... j'ai vraiment pas envie d'attendre une éternité les traductions approximatives que font les Français... je les regarde directement en VO sans sous titres...

Tout a fait d'accord avec toi Arafel je fais aussi pareil ..... Doctor Who... saison 4 de toute beauté... vivement le prochain épisode de Noël

Par contre Eureka connait pas... késako ?

[d2r2280]

Il me semblait que s'est légale si les droit pour la série en question n'ont pas étaient acheté par une société en france dans le but d'être diffusé en france

Et ben, non!! Si tu as pris la peine d'aller jeter un ½il sur le lien que j'ai placé, il y a un passage qui dit que toute les oeuvres internationales sont protégées.

2. Le fait qu’une série étrangère n’ait pas encore fait l’objet d’exploitation en France exonèrerait les fansubs de toutes responsabilités FAUX.

Il existe des conventions internationales qui ont vocation à s’appliquer. C’est le cas de la convention de Berne sur le droit d’auteur ou encore le traité de l’OMPI de Genève auquels la France est partie avec de nombreux pays dont les Etats-Unis.

Ainsi, l’article 5 de la Convention de Berne (6) confère aux oeuvres étrangères à un pays membre de la Convention la protection nationale de ce pays. En d’autres termes, une oeuvre étrangère pourra bénéficier en France de la protection du droit d’auteur français (7). Dès lors, les détenteurs de droits d’une oeuvre étrangère pourront légitimement invoquer le raisonnement exposé dans notre précédente partie.

Voici une partie du texte.

Je propose une solution simple, sa fera grincer les dents, mais pourquoi les fansub pourquoi ne pas demander d'exploiter légalement la vo qu'ils sous titre et nous faire payer quelques euros, une fourchette entre 5 et 10 Euro voir moins de 5euro.

1 - De ce fait, ils n'auront aucun souci avec les droits d'exploitation, la somme que nous payerions serait utilisé pour payer les droits ;

2 - Nous pourrions télécharger nos séries préférés en toute sécurité, même les séries qui ne sortiront jamais en France ;

3 - Nous participerions a rendre populaire de manière légale nos séries préférées ;

4 - Nous dormirions tranquille....

Voilà. C'est peut être utopique, mais la solution me semble réaliste.

[Arafel]

Tout a fait d'accord avec toi Arafel je fais aussi pareil ..... Doctor Who... saison 4 de toute beauté... vivement le prochain épisode de Noël

Par contre Eureka connait pas... késako ?

Ben.... la saison 3 de Eureka est en cours... Je peux pas te raconter l'histoire, parceque c'est vraiment trop barré... mais c'est de la SF, il y a un humour très fin, chose étonnante pour une série Américaine et franchement... tu en viens à pleurer parceque la vrai vie ne ressemble pas à Eureka...

[Valgarv]

C'est toujours le même problème avec les séries TV...

Quel mal y'a t-il a DL des épisodes en VOSTFR 6 mois avant la diffusion FR, alors que de toute façon les épisodes sont achetés par les chaînes de TV et diffusés gratuitement (et qu'on peut en plus de ça enregistrer pendant la diffusion, ce qui revient à du DL).

Et à part sur les mega fanboys, les coffrets Saison-DVD inabordables ont peu d'impact.

Enfin bref, je comprends toujours pas qu'on braille sur les gens qui téléchargent et qu'on ait toujours pas condamné à la peine de mort les inventeurs des enregistreurs VHS, DVD, K7, CD et des protocoles d'échanges de fichiers. Ca sert ptet à autre chose que pirater (et encore osez dire que l'enregistreur VHS servait à autre chose qu'enregistrer les films à la TV ) , mais on s'en fout, tous au couloir !

[kyro]

C'est toujours le même problème avec les séries TV...

Quel mal y'a t-il a DL des épisodes en VOSTFR 6 mois avant la diffusion FR, alors que de toute façon les épisodes sont achetés par les chaînes de TV et diffusés gratuitement (et qu'on peut en plus de ça enregistrer pendant la diffusion, ce qui revient à du DL).

Je t'arrête de suite, c'est pas gratuit, puisqu'il y a de la pub. Certe tu ne paye rien en argent mais en temps de cerveau

[keneda212]

pas gratuitement non

ta redevance audiovisuelle que tu paies chaque année + la pub que tu regardes

[ano_635029097433538758]

Et si on n'a pas de télévision, en quoi ce serai illégal de regarder des séries qui sont déjà infestées de publicités sur un support encore plus polluer ?

Légal ou pas, ce n'est pas la question

[Valgarv]

pas gratuitement non

ta redevance audiovisuelle que tu paies chaque année + la pub que tu regardes

La redevance ça concerne que le service public me semble t-il, qui diffuse en majorité des séries déjà proposées par Canal + par exemple (Cold Case, MI-5, Six Feet under et j'en passe), et là se pose donc l'interêt de la redevance (au moins la partie visuelle), je paye déjà C+ pour voir ces séries / films (ou revoir...)

Enfin pour dire que le statut des séries est particulier. Le film se rembourse sur la sortie en salles, la vente de DVD et les produits dérivés, il a un cycle de vie. Les séries sont achetées / produites par une chaine qui revend ensuite la diffusion aux chaînes étrangères. Tout le biz se fait entre chaînes, le spectateur fait uniquement monter le prix des enchères via l'audimat. Les coffrets DVD ne sont que du bonus (surtout vu le prix).

Mais le spectateur ne paye pas (ou pas directement pour France Television) pour voir la série. Donc c'est "gratuit"